Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu – Juillet 2022

A l’ordre du jour

• Installation d’un nouveau membre au conseil d’agglomération
• Approbation définitive du PCAET « Terres d’énAIRgie »
• Création d’une société locale de production d’énergie renouvelable avec Vendée Energie
• Solution de covoiturage Karos
• Validation de l’attribution des marchés de travaux par la Commission d’appel d’offres pour le parking à étages
• Approbation du montant de la rémunération définitive de l’équipe de maîtrise d’œuvre pour le parking à étages
• Attribution de fonds de concours intercommunal aux communes de La Boissière-de-Montaigu, Treize-Septiers et Saint-Philbert-de-Bouaine
• Approche régionale 2021-2027 des fonds européens – Candidature au dispositif Investissements Territoriaux Intégrés (iTi)
• Compétence Assainissement – Transfert des excédents des communes à Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération
• Budget annexe Assainissement – Décision modificative n°1
• Modifications au tableau des effectifs
• Constitution d’un groupement de commandes avec Montaigu-Vendée pour la passation de marchés d’impressions, de réalisation de supports de communication et de signalétique
• Bilan de liquidation du Vendée Ecopôle – Rocheservière
• Conventions pour le recouvrement de la redevance d’assainissement collectif sur la facture d’eau potable
• Autorisation et convention spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – Etablissement DEFONTAINE La Bruffière
• Labellisation de deux sentiers pédestres au label du Département de la Vendée
• Convention de Partenariat Séjour Enfants et Adolescents
• Définition du lieu de séance du Conseil d’agglomération