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DECCS_2024_017 – Régie d’avances Animation jeunesse
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DECCS_2024_018 – Régie de recettes Animation jeunesse
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DECRE_2024_020 – Ligne de trésorerie
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DECRE_2024_014 – DPU – DIA 085 TdM 24H002
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Séance du Bureau d’agglomération du 21 mars 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 21 mars 2024 : Ordre du...
DECRE_2024_011 – DPU – DIA 085 TdM 24H003
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H003...
DECRE_2024_012 – DPU – DIA 085 TdM 24H004
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H004...
DECRE_2024_013 – DPU – DIA 085 TdM 24H005
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H005...