DECCP_2024_021 – Création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle
Décision du Président de Terres de Montaigu portant création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle pour...
DECRE_2024_022 – Travaux Lotisssement du stade à Montréverd
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du réseau...
DECRE_2024_023 – DPU – DIA 085 TdM 24H006
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H006...
DECRE_2024_024 – DPU – DIA 085 TdM 24H007
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H007...
DECRE_2024_014 – DPU – DIA 085 TdM 24H002
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H002...
DECRE_2024_025 – DPU – DIA TdM 24H008
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H008...
DECRE_2024_011 – DPU – DIA 085 TdM 24H003
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H003...
DECRE_2024_012 – DPU – DIA 085 TdM 24H004
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H004...
DECRE_2024_013 – DPU – DIA 085 TdM 24H005
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H005...
DECRE_2024_008 Nettoyage et entretien parking à étages
Décision du Président portant attribution du marché de prestations de nettoyage et d’entretien régulier du paking à étages de...
DECRE_2024_009 Tarifs des animations de l’office de tourisme
Décision du Président fixant les tarifs des animations 2024 à l’office de tourisme Terres de Montaigu
DECRE_2024_010 Tarifs des prestations de la Maison de la Rivière
Décision du Président fixant les tarifs des prestations 2024 à la Maison de la Rivière