Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire de Terres de Montaigu du 29 octobre 2018.
Principales décisions :
- Règles de fonctionnement de la médiathèque intercommunale
- Règlement intérieur du réseau des bibliothèques secteur Rocheservière
- Schéma du développement du sport
- Approbation de la modification n°6 du POS de Montaigu
- Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité intercommunal
- Bilan de la concertation et arrêt du projet du PLUi secteur Montaigu