Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 532 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

ARRRE_2026_096 – Refusant l’exercice des pouvoirs de police administrative spéciale

Arrêté du Président de Terres de Montaigu refusant l’exercice des pouvoirs de police administrative spéciale

DECCS_2026_067 – Cession d’un violoncelle

Décision du Président portant sur la cession d’un violoncelle

DECRE_2026_068 – Cession de deux ordinateurs portables

Décision du Président portant sur la cession de deux ordinateurs portables 

DECDA_2026_069 – Renouvellement de l’adhésion à l’association ORACE

Décision du Président portant sur le renouvellement de l’adhésion à l’association ORACE pour une cotisation annuelle de 1 100...

DECPR_2026_070 – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public

Décision du Président portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public au profit du Cirque Sébastien Zavatta 

ARRAE_2026_092 – Prescription de la modification n°8 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant sur la prescription de la modification n°8 du PLUI de l’ancienne Communauté de Communes du...

DECRE_2026_065 – DPU – DIA TdM 26H019

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H019...

DECRE_2026_066 – DPU – DIA TdM 26H023

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H023...

ARRAE_2026_091 – Ouverture d’une enquête publique – Projets de modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière et n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant sur l’ouverture publique unique relative aux projets de modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté...

ARRAE_2026_088 – Modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant sur la non-réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification n°5 du PLUi...

ARRAE_2026_089 – Modification n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant sur la non-réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification n°7 du PLUi...

DECRE_2026_064 – DPU – DIA TdM 26H018

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H018...
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