Ressources documentaires - Terres de Montaigu

ARRAE_2025_038 Ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification N°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...

ARRRE_2025_036 Liste des candidats admis au concours de maitrise d’oeuvre – parking semi-enterré quartier Santé – Montaigu

Arrêté du Président portant désignation des candidats admis à concourir et à présenter un projet pour le concours de...

ARRAE_2025_037 Modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification N°6 du Plan...

ARRRE_2025_033 Désignation du Jury pour le concours de maitrise d’oeuvre – parking semi-enterré quartier Santé – Montaigu

Arrêté du Président portant désignation des personnalités indépendaantes avec une qualification professionnelle particulière en tant que memebres du jury...

ARRAE_2025_028 Modification n°6 du PLUI de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservirèe

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...

ARRAE_2025_027 Modification n°6 du PLUI de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservirèe

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...

ARRAE_2025_024 Mise à jour 7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant mise à jour n°7 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres...

ARRAE_2025_025 Mise à jour 6 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant mise à jour n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du...

ARRAE_2025_023 – Absence de réalisation d’une évaluation environnementale

Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification simplifiée n°1 du...

ARRAE_2025_021 – Déversement des eaux usées de Brioches Fonteneau

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches Fonteneau dans le...

ARRAE_2025_022 – Déversement des eaux usées de Defontaine

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Defontaine dans le système...

ARRAE_2025_018 – Modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...

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