Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 65 résultats

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ARRRE_2026_079 – Nomination des membres du Conseil d’administration du CIAS

Arrêté du Président portant nomination des membres du Conseil d’administration du CIAS dénommé Terres de Montaigu, CIAS Montaigu-Rocheservière

ARRRE_2026_076 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIAS

Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du...

ARRAE_2026_064 Prescription de la modification n° 7 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

ARRAE_2026_065 Prescription de la modification n° 8 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

ARRRE_2026_011 à ARRRE_2026_022 – Délégations aux Vice-présidents

Arrêtés du Président portant délégations de fonctions et de signature aux 12 Vice-présidents 

ARRAE_2026_009 Prescription de la modification n°8 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

ARRAE_2026_010 Mise à jour n°9 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant mise à jour n°9 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...

ARRAE_2026_008 Prescription de la modification n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

ARRAE_2026_006 – Déversement des eaux usées de Strapharm

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement STRAPHARM dans le système...

ARRAE_2026_007 – Déversement des eaux usées de VMI

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement VMI dans le système...

ARRAE_2025_038 Ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification N°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...

ARRAE_2026_002 Mise à jour n°8 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant mise à jour n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...
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