Ressources documentaires - Terres de Montaigu
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DECRE_2026_084 – Avenant n°01 au lot n°02 aux travaux d’aménagement de pistes cyclables

Décision du Président portant avenant n°1 au lot n°2 au marché de travaux d’aménagement de pistes cyclables avec la...

DECRE_2026_085 – Avenant n°01 aux travaux d’optimisation de la chaîne d’autosurveillance et de protection aux risques d’inondation de la station d’épuration de Treize-Septiers

Décision du Président portant avenant n°01 au marché de « Travaux d’optimisation de la chaîne d’autosurveillance et de protection aux...

DECRE_2026_086 – DPU – DIA TdM 26H028

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H028...

DECRE_2026_087 – DPU – DIA TdM 26H029

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H029...

Séance du Bureau d’agglomération du 12 novembre 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 novembre 2026 Ordre du jour...

DECRE_2026_088 – DPU – DIA TdM 26H031

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H031...

DECDA_2026_089 – Renonciation à l’application de la clause de révision du loyer

Décision du Président portant renonciation à l’application de la clause de révision du loyer prévue au bail conclu en...

Séance du Bureau d’agglomération du 17 septembre 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 17 septembre 2026 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 23 novembre 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 novembre 2026 Ordre du jour...

ARRRE_2026_100 – Délégation ponctuelle de fonction pour la présidence de la CAO

Arrêté du Président portant délégation ponctuelle de fonction ppour la président de la Commission d’Appel d’Offres de Terres de...

DECAE_2026_080 – Renouvellement de l’adhésion au Comité 21 Grand Ouest

Décision du Président portant renouvellement de l’adhésion au Comité 21 Grand Ouest pour un montant annuel de 3 500...

DECRE_2026_081 – Avenant n°01 au travaux d’aménagement de pistes cyclables

Décision du Président portant avenant n°1 au marché de travaux d’aménagement de pistes cyclables
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