Séance du Conseil d’agglomération du 3 avril 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 26 janvier 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 janvier 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 16 mars 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 16 mars 2023 : Ordre du jour...
DECRE_2023_022 – Solution de gestion du transport scolaire
Décision du Président portant sur l’acquisition et la mise en place d’une solution de gestion du transport scolaire.
ARRAE_2023_007 Déversement des eaux usées de Saveurs et Nature
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Saveurs...
DECPR_2023_019 – Tarif bar Théâtre de Thalie
Décision du Président fixant les tarifs du bar du Théâtre de Thalie pendant la manifestation le Printemps du Livre...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 février 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 février 2023 : Ordre du jour de...
DECRE_2023_020 – DPU – DIA 085 TdM 23H006
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H006...
DECRE_2023_021 – DPU – DIA 085 TdM 23H007
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H007...
DECRE_2023_016 – Renouvellement de la Carte Achat Public
Décision du Président portant sur le renouvellement de la Carte Achat Public avec la Caisse d’Epargne Bretagne Pays de...
DECRE_2023_017 – Sous-traitance à l’entreprise IKS Etanchéité pour la construction d’un parking à étages
Décision du Président portant sur la sous-traitance accordée à l’entreprise IKS Etanchéité pour les travaux de construction d’un parking...
DECRE_2023_018 – Sous-traitance à l’entreprise Placéo Loire Océan pour la construction d’un parking à étages
Décision du Président portant sur la sous-traitance accordée à l’entreprise Placéo Loire Océan pour les travaux de construction d’un...