Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour...
DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025
Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.
DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025
Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.
DECDA_2024_034 Tarifs de la boutique de la Maison de la Rivière
Décision du Président fixant les tarifs de la boutique 2024 à la Maison de la Rivière
DECCS_2024_033 – Tarifs Animation jeunesse – Eté 2024
Décision du Président fixant les tarifs Eté 2024 de l’animation jeunesse
ARRAE_2024_009 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
DECRE_2024_020 – Ligne de trésorerie
Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole
DECCP_2024_021 – Création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle
Décision du Président de Terres de Montaigu portant création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle pour...
DECRE_2024_022 – Travaux Lotisssement du stade à Montréverd
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du réseau...
DECRE_2024_014 – DPU – DIA 085 TdM 24H002
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H002...
DECRE_2024_023 – DPU – DIA 085 TdM 24H006
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H006...
DECCS_2024_028 Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage
Décision du Président de Terres de Montaigu portant fermeture du vendredi 2 août 17h au lundi 26 août 9h...