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Séance du Conseil d’administration du CIAS du 27 mars 2025Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 27 mars 2025 : Ordre du jour de...
Séance du Conseil d’agglomération du 23 juin 2025Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 juin 2025 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 26 juin 2025Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 26 juin 2025 : Ordre du jour de...
DECRE_2025_043 – Bail dérogatoire location de locauxDécision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à Montréverd
DECRE_2025_044 – Bail dérogatoire location de locauxDécision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à Montréverd
Séance du Conseil d’agglomération du 5 mai 2025Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 mai 2025 Ordre du jour de...
DECRE_2025_041 – Bail dérogatoire location de locauxDécision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à la société Amazone à Treize-Septiers
DECRE_2025_042 – Bail dérogatoire location de locauxDécision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à l’ADMR à Montréverd
Séance du Bureau d’agglomération du 5 juin 2025Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 juin 2025 : Ordre du...
DECRE_2025_039 – DPU – DIA TdM 25H008Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H008...
DECRE_2025_040 – DPU – DIA TdM 25H009Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H009...
Séance du Bureau d’agglomération du 3 avril 2025Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2025 : Ordre du...
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