DECDA_2025_024 – Maison de la Rivière – Tarifs de la boutique 2025
Décision du Président fixant les tarifs de la boutique à la Maison de la Rivière pour la saison 2025
ARRAE_2025_017 – Enquête publique modification n°6 PLUi CCTM
Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...
DECRE_2025_023 – Convention d’occupation précaire
Décision du Président portant sur la Convention d’occupation précaire pour les activités du Conservatoire Intercommunal de Musique de Terres...
DECRE_2025_022 – Avenant marché extincteurs
Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de prestations d’entretien et maintenance des extincteurs et RIA des...
DECRE_2025_020 – DPU – DIA TdM 25H003
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H003...
DECRE_2025_021 – DPU – DIA TdM 25H004
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H004...
DECRE_2025_017 – Redevance de controle d’assainissement collectif
Décision du Président fixant les tarifs de la redevance de controle d’assainissement collectif
DECRE_2025_018 – Tarifs 2025-2026 du Conservatoire Intercommunal de Musique
Décision du Président fixant les tarifs 2025-2026 pour le conservatoire intercommunal de musique
DECRE_2025_019 – Tarifs jeunesse été 2025
Décision du Président fixant les tarifs 2025 pour l’été pour le service jeunesse
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 27 mars 2025
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 27 mars 2025 : Ordre du jour de...
Séance du Bureau d’agglomération du 3 avril 2025
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2025 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 6 février 2025
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2025 : Ordre du...