DECRE_2024_059 – Acquisition d’une solution logicielle de gestion
Décision du Président relatif à l’acquisition et la mise en place d’une solution logicielle de gestion de temps, plannings,...
DECRE_2024_058 – Travaux Assainissement et Aménagement du stade – Montréverd
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 à l’accord-cadre de travaux d’assainissement et d’aménagement du stade (ASLH) à Montréverd.
Séance du Bureau d’agglomération du 11 juillet 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 juillet 2024 : Ordre du...
Séance du Conseil d’agglomération du 1er Juillet 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er juillet 2024 Ordre du jour...
DECRE_2024_060 – DPU – DIA TdM 24H020
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H020...
DECRE_2024_057 – DPU – DIA TdM 24H019
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H019...
Séance du Bureau d’agglomération du 30 mai 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 mai 2024 : Ordre du...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 27 juin 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 27 juin 2024 : Ordre du jour de...
Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour...
DECRE_2024_054 – DPU – DIA TdM 24H018
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H018...
DECRE_2024_055 – DPU – Travaux d’aménagement du Pôle Santé de Montréverd
Décision du Président portant attribution des marchés de travaux d’aménagement du Pôle Santé de Montréverd, commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies
DECRE_2024_056 – DPU – Travaux d’aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Rocheservière
Décision du Président portant attribution des marchés de travaux d’aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Rocheservière