Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Séance du Bureau d’agglomération du 30 avril 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 avril 2026 Ordre du jour...

ARRAE_2026_064 Prescription de la modification n° 7 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

ARRAE_2026_065 Prescription de la modification n° 8 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

DECRE_2026_029 – Avenant n°2 au lot n°01 du marché de travaux d’assainisssement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP)

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au lot n°1 “Rue Saint-Jacques à Montaigu” du marché...

DECRE_2026_028 – DPU – DIA TdM 26H010

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H009...

DECRE_2026_030 – Cession de 3 copieurs à titre gracieux

Décision du Président de Terres de Montaigu portant cession de 3 copieurs à titre gracieux

DECRE_2026_031 – Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage

Décision du Président de Terres de Montaigu portant fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage de Boufféré...

Séance du Conseil d’agglomération du 07 avril 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 07 avril 2026 Ordre du jour...

ARRRE_2026_011 à ARRRE_2026_022 – Délégations aux Vice-présidents

Arrêtés du Président portant délégations de fonctions et de signature aux 12 Vice-présidents

DECCP_2026_027 – Tarifs bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification du bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du...

Séance du Conseil d’agglomération du 09 février 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 09 février 2026 Ordre du jour...

DECCS_2026_026 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification complémentaires pour les projets et actions d’autofinancement portés par l’animation...

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