DECRE_2024_069 – DPU – DIA TdM 24H023
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H023...
DECCP_2024_070 – Tarifs du Bar du Théâtre de Thalie
Décision du Président portant sur les nouveaux tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie
DECRE_2024_068 – DPU – DIA TdM 24H022
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H022...
DECRE_2024_066 Avenant 2 au travaux d’assainissement et d’aménagement Commune de Montréverd
Décision du Président portant sur l’avenant n°2 à l’accord-cadre de travaux d’assainissement et d’aménagement, Lotissement du Stade (ASLH), Commune...
DECPR_2024_067 Modification provisoire Abonnement Bien être à la Piscine
Décision du Président portant sur la modification provisoire de l’abonnement Bien être à la Piscine de la Bretonnière jusqu’au...
ARRAE_2024_036 Ouverture d’une enquête publique
Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique unique relative aux projets de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...
DECPR_2024_065 Modification tarif Piscine de la Bretonnière
Décision du Président portant sur la modification du tarif Bien être de la Piscine de la Bretonnière
DECCP_2024_062 – Tarifs de la saison culturelle 2024-2025
Décision du Président portant sur les tarifs de la saison culturelle 2024-2025 du théâtre de Thalie
DECDA_2024_061 – Inscriptions Nos Fabuleuses 2024
Décision du Président portant sur les droits d’inscription des entreprises à l’évènement Nos Fabuleuses 2024 du 19 au 27...
DECDA_2024_063 – Tarifs des parcours éducatifs 2024-2025
Décision du Président portant sur les tarifs des parcours éducatifs 2024-2025 proposés aux scolaires
DECRE_2024_059 – Acquisition d’une solution logicielle de gestion
Décision du Président relatif à l’acquisition et la mise en place d’une solution logicielle de gestion de temps, plannings,...
DECRE_2024_058 – Travaux Assainissement et Aménagement du stade – Montréverd
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 à l’accord-cadre de travaux d’assainissement et d’aménagement du stade (ASLH) à Montréverd.