DECRE_2024_059 – Acquisition d’une solution logicielle de gestion
Décision du Président relatif à l’acquisition et la mise en place d’une solution logicielle de gestion de temps, plannings,...
DECRE_2024_058 – Travaux Assainissement et Aménagement du stade – Montréverd
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 à l’accord-cadre de travaux d’assainissement et d’aménagement du stade (ASLH) à Montréverd.
DECRE_2024_057 – DPU – DIA TdM 24H019
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H019...
DECRE_2024_060 – DPU – DIA TdM 24H020
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H020...
DECRE_2024_055 – DPU – Travaux d’aménagement du Pôle Santé de Montréverd
Décision du Président portant attribution des marchés de travaux d’aménagement du Pôle Santé de Montréverd, commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies
DECRE_2024_056 – DPU – Travaux d’aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Rocheservière
Décision du Président portant attribution des marchés de travaux d’aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Rocheservière
DECRE_2024_054 – DPU – DIA TdM 24H018
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H018...
DECPR_2024_051 Tarifs cabane estivale Piscine de la Bretonnière
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des produits vendus à la cabane estivale de la...
DECPR_2024_052 Tarifs droits d’entrée au 2 septembre 2024 à la Piscine de la Bretonnière
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des droits d’entrée à la Piscine de la Bretonnnière...
DECPR_2024_053 Tarifs des activités 2024/2025 à la Piscine de la Bretonnière
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des activités à la Piscine de la Bretonnnière à...
DECPR_2024_049 – Tarif des cartes d’abonnement de la Piscine de la Bretonnière
Décision du Président relatif à la fixation de tarifs préférentiels pour les cartes d’abonnement de la Piscine de La...
DECCS_2024_050 Initiations au 1er secours
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur les initiations aux gestes de premiers secours destinées aux personnes...