DECRE_2025_023 – Convention d’occupation précaire
Décision du Président portant sur la Convention d’occupation précaire pour les activités du Conservatoire Intercommunal de Musique de Terres...
DECDA_2025_024 – Maison de la Rivière – Tarifs de la boutique 2025
Décision du Président fixant les tarifs de la boutique à la Maison de la Rivière pour la saison 2025
DECRE_2025_022 – Avenant marché extincteurs
Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de prestations d’entretien et maintenance des extincteurs et RIA des...
DECRE_2025_021 – DPU – DIA TdM 25H004
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H004...
DECRE_2025_020 – DPU – DIA TdM 25H003
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H003...
DECRE_2025_017 – Redevance de controle d’assainissement collectif
Décision du Président fixant les tarifs de la redevance de controle d’assainissement collectif
DECRE_2025_018 – Tarifs 2025-2026 du Conservatoire Intercommunal de Musique
Décision du Président fixant les tarifs 2025-2026 pour le conservatoire intercommunal de musique
DECRE_2025_019 – Tarifs jeunesse été 2025
Décision du Président fixant les tarifs 2025 pour l’été pour le service jeunesse
DECRE_2025_015 – Piscine de la Bretonnière – Tarifs supplémentaires pour les groupes non scolaires
Décision du Président fixant les tarifs supplémentaires pour les groupes non scolaires à la Piscine de la Bretonnière
DECRE_2025_016 – Gestes qui sauvent
Décision du Président fixant les modalités d’iscription aux initiations aux gestes de premiers secours pour les plus de 60...
DECRE_2025_012 – Inspection de réception des réseaux neufs d’eaux usées et d’eaux pluviales
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations d’inspections de réception des réseaux neufs d’eaux usées et...
DECRE_2025_013 – Contrôle, entretien, maintenance et réparation des hydrants
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations de contrôle, entretien, maintenance et réparation des hydrants (bouches...