Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 278 résultats

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DECRE_2025_041 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à la société Amazone à Treize-Septiers

DECRE_2025_042 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à l’ADMR à Montréverd

DECRE_2025_043 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à Montréverd

DECRE_2025_044 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à Montréverd

DECRE_2025_039 – DPU – DIA TdM 25H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H008...

DECRE_2025_040 – DPU – DIA TdM 25H009

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H009...

DECRE_2025_038 – Tarifs Cabane estivale 2025 Piscine de la Bretonnière

Décision du Président fixant les tarifs de la cabane estivale 2025 à la Piscine de la Bretonnière, du 14...

DECRE_2025_036 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à la société Outil à Bois...

DECRE_2025_037 – Avenant au marché ECL’OR

Décision du Président portant avenant n°1 au marché de prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation...

DECRE_2025_032 – Tarifs des cartes abonnement achetées avant la saison estivale de la Piscine

Décision du Président portant sur les tarifs des cartes d’abonnement achetées avant la saison estivale pour la Piscine de...

DECRE_2025_033 – Remboursement des frais de transport du Printemps du Livre de Montaigu 2025

Décision du Président portant sur le remboursement des frais de transport du Printemps du Livre de Montaigu 2025

DECRE_2025_034 – Prestations de gestion du service intercommunal de fourrière animale

Décision du Président portant attribution du marché de prestations de gestion du service intercommunal de fourrière animale
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