DECRE_2024_023 – DPU – DIA 085 TdM 24H006
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H006...
DECRE_2024_024 – DPU – DIA 085 TdM 24H007
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H007...
DECRE_2024_014 – DPU – DIA 085 TdM 24H002
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H002...
DECRE_2024_025 – DPU – DIA TdM 24H008
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H008...
DECRE_2024_015 – Tarifs Animation jeunesse
Décision du Président fixant les tarifs complémentaires pour le service animation jeunesse dans le cadre de leurs projets et...
DECAE_2024_026 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique
Décision du Président portant sur la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour les entreprises de son...
DECRE_2024_016 – Logiciel service déchets
Décision du Président attribuant le marché de fourniture d’une solution logicielle de gestion du service de collecte des déchets...
DECCP_2024_027 – Tarifs au Bar du Théâtre de Thalie
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs du bar du Théâtre de Thalie qui seront appliqués...
DECCS_2024_017 – Régie d’avances Animation jeunesse
Décision du Président portant modification de la régie d’avances Animation jeunesse
DECCS_2024_028 Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage
Décision du Président de Terres de Montaigu portant fermeture du vendredi 2 août 17h au lundi 26 août 9h...
DECCS_2024_018 – Régie de recettes Animation jeunesse
Décision du Président portant modification de la régie de recettes Animation jeunesse
DECRE_2024_029 Avenant travaux d’assaissement et aménagement voirie La Bruffière
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de l’avenant n°1 aux travaux d’assainissement eaux usées et eaux...