Ressources documentaires - Terres de Montaigu
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Consultez les documents mis à votre disposition par Terres de Montaigu

DECRE_2024_020 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole

DECCP_2024_021 – Création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle

Décision du Président de Terres de Montaigu portant création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle pour...

DECRE_2024_022 – Travaux Lotisssement du stade à Montréverd

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du réseau...

DECRE_2024_023 – DPU – DIA 085 TdM 24H006

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H006...

DECRE_2024_024 – DPU – DIA 085 TdM 24H007

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H007...

DECRE_2024_014 – DPU – DIA 085 TdM 24H002

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H002...

DECRE_2024_025 – DPU – DIA TdM 24H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H008...

DECRE_2024_015 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président fixant les tarifs complémentaires pour le service animation jeunesse dans le cadre de leurs projets et...

DECAE_2024_026 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique

Décision du Président portant sur la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour les entreprises de son...

DECRE_2024_016 – Logiciel service déchets

Décision du Président attribuant le marché de fourniture d’une solution logicielle de gestion du service de collecte des déchets...

DECCS_2024_017 – Régie d’avances Animation jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie d’avances Animation jeunesse

DECCS_2024_018 – Régie de recettes Animation jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie de recettes Animation jeunesse
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