Ressources documentaires - Terres de Montaigu

DECCP_2026_027 – Tarifs bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification du bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du...

DECCS_2026_026 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification complémentaires pour les projets et actions d’autofinancement portés par l’animation...

DECDA_2026_025 – Spectacle Printemps du Livre de Montaigu

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification des spectacles organisés par l’Office de Tourisme dans le cadre...

DECRE_2026_023 – DPU – DIA TdM 26H009

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H009...

DECRE_2026_024 – Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement des prestations d’exploitation des ouvrages et installations d’assainissement collectif

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement...

DECRE_2026_020 – Assurances Dommages-ouvrage réhabilitation et extension du pôle sportif Ernest Pivin à Rocheservière

Décision du Président de Terres de Montaigu portant souscription des contrats d’assurances “Dommages-ouvrage et garanties diverses” applicatbles à l’opération...

DECRE_2026_019 – DPU – DIA TdM 26H007

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H007...

DECRE_2026_021 – DPU – DIA TdM 26H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H008...

DECRE_2026_017 – Plans de Gestion Durable des Haies

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de mission d’élaboration de Plans de Gestion Durable...

DECRE_2026_016 – DPU – DIA TdM 26H005

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H005...

DECRE_2026_018 – DPU – DIA TdM 26H006

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H006...

DECRE_2026_015 – Carte achat public

Décision du Président de Terres de Montaigu portant renouvellement de la carte achat public

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