DECRE_2023_022 – Solution de gestion du transport scolaire
Décision du Président portant sur l’acquisition et la mise en place d’une solution de gestion du transport scolaire.
DECRE_2023_021 – DPU – DIA 085 TdM 23H007
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H007...
DECPR_2023_019 – Tarif bar Théâtre de Thalie
Décision du Président fixant les tarifs du bar du Théâtre de Thalie pendant la manifestation le Printemps du Livre...
DECRE_2023_020 – DPU – DIA 085 TdM 23H006
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H006...
DECRE_2023_012 – DPU – DIA 085 TdM 23H005
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H005...
DECRE_2023_013 – Avenant contrôle techniques périodiques des installations et équipements
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations de contrôles techniques périodiques des installations et équipements...
DECRE_2023_014 – Avenant entretien et maintenance du chauffage, eau chaude et ventilation
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et de maintenance des installations de chauffage,...
DECRE_2023_015 – Avenant entretien et nettoyage locaux et vitreries
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et de nettoyage de locaux et vitreries...
DECRE_2023_016 – Renouvellement de la Carte Achat Public
Décision du Président portant sur le renouvellement de la Carte Achat Public avec la Caisse d’Epargne Bretagne Pays de...
DECRE_2023_017 – Sous-traitance à l’entreprise IKS Etanchéité pour la construction d’un parking à étages
Décision du Président portant sur la sous-traitance accordée à l’entreprise IKS Etanchéité pour les travaux de construction d’un parking...
DECRE_2023_018 – Sous-traitance à l’entreprise Placéo Loire Océan pour la construction d’un parking à étages
Décision du Président portant sur la sous-traitance accordée à l’entreprise Placéo Loire Océan pour les travaux de construction d’un...
DECRE_2023_011 – Travaux de construction Parking à étages de la gare de Montaigu-Vendée
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur l’attribution des marchés d’assurances Dommages Ouvrage et garanties diverses applicables...