DECRE_2023_017 – Sous-traitance à l’entreprise IKS Etanchéité pour la construction d’un parking à étages
Décision du Président portant sur la sous-traitance accordée à l’entreprise IKS Etanchéité pour les travaux de construction d’un parking...
DECRE_2023_018 – Sous-traitance à l’entreprise Placéo Loire Océan pour la construction d’un parking à étages
Décision du Président portant sur la sous-traitance accordée à l’entreprise Placéo Loire Océan pour les travaux de construction d’un...
DECRE_2023_012 – DPU – DIA 085 TdM 23H005
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H005...
DECRE_2023_013 – Avenant contrôle techniques périodiques des installations et équipements
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations de contrôles techniques périodiques des installations et équipements...
DECRE_2023_014 – Avenant entretien et maintenance du chauffage, eau chaude et ventilation
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et de maintenance des installations de chauffage,...
DECRE_2023_011 – Travaux de construction Parking à étages de la gare de Montaigu-Vendée
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur l’attribution des marchés d’assurances Dommages Ouvrage et garanties diverses applicables...
DECRE_2023_009 – DPU – DIA 085 TdM 23H003
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H003...
DECRE_2023_010 – DPU – DIA 085 TdM 23H004
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H004...
DECRE_2023_005 – DPU – DIA 085 TdM 23H001
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H001...
DECRE_2023_006 – DPU – DIA 085 TdM 23H002
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H002...
DECDA_2023_007 – Office de tourisme – Tarifs 2023
Décision du Président portant tarification des produits vendus à l’office de tourisme de Montaigu pour l’année 2023
DECDA_2023_008 – Maison de la rivière – Tarifs 2023
Décision du Président portant tarification des prestations de la Maison de la Rivière pour l’année 2023