Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 278 résultats

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DECRE_2025_021 – DPU – DIA TdM 25H004

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H004...

DECRE_2025_019 – Tarifs jeunesse été 2025

Décision du Président fixant les tarifs 2025 pour l’été pour le service jeunesse

DECRE_2025_017 – Redevance de controle d’assainissement collectif

Décision du Président fixant les tarifs de la redevance de controle d’assainissement collectif

DECRE_2025_018 – Tarifs 2025-2026 du Conservatoire Intercommunal de Musique

Décision du Président fixant les tarifs 2025-2026 pour le conservatoire intercommunal de musique

DECRE_2025_015 – Piscine de la Bretonnière – Tarifs supplémentaires pour les groupes non scolaires

Décision du Président fixant les tarifs supplémentaires pour les groupes non scolaires à la Piscine de la Bretonnière

DECRE_2025_016 – Gestes qui sauvent

Décision du Président fixant les modalités d’iscription aux initiations aux gestes de premiers secours pour les plus de 60...

DECRE_2025_012 – Inspection de réception des réseaux neufs d’eaux usées et d’eaux pluviales

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations d’inspections de réception des réseaux neufs d’eaux usées et...

DECRE_2025_013 – Contrôle, entretien, maintenance et réparation des hydrants

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations de contrôle, entretien, maintenance et réparation des hydrants (bouches...

DECRE_2025_014 – Tarifs bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du Livre 2025

Décision du Président fixant les tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du Livre 2025...

DECRE_2025_010 – DPU – DIA TdM 25H001

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H001...

DECRE_2025_011 – DPU – DIA TdM 25H002

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H002...

DECRE_2025_008 – Tarifs Maison de la Rivière 2025

Décision du Président portant sur la fixation des tarifs des prestations de la Maison de la Rivière à compter...
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