Ressources documentaires - Terres de Montaigu
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Consultez les documents mis à votre disposition par Terres de Montaigu

DECCS_2024_018 – Régie de recettes Animation jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie de recettes Animation jeunesse

DECRE_2024_029 Avenant travaux d’assaissement et aménagement voirie La Bruffière

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de l’avenant n°1 aux travaux d’assainissement eaux usées et eaux...

DECCP_2024_019 – Régie de recettes bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président portant modification de la régie de recettes bar du Théâtre de Thalie

DECCS_2024_030 Tarifs 2024-2025 Conservatoire de musique

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification 2024/2025 du Conservatoire Intercommunal de Musique

DECRE_2024_011 – DPU – DIA 085 TdM 24H003

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H003...

DECRE_2024_012 – DPU – DIA 085 TdM 24H004

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H004...

DECRE_2024_013 – DPU – DIA 085 TdM 24H005

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H005...

DECRE_2024_010 Tarifs des prestations de la Maison de la Rivière

Décision du Président fixant les tarifs des prestations 2024 à la Maison de la Rivière

DECRE_2024_008 Nettoyage et entretien parking à étages

Décision du Président portant attribution du marché de prestations de nettoyage et d’entretien régulier du paking à étages de...

DECRE_2024_009 Tarifs des animations de l’office de tourisme

Décision du Président fixant les tarifs des animations 2024 à l’office de tourisme Terres de Montaigu

DECDA_2024_006 – Modification régie de recettes Office de Tourisme

Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes de l’Office de Tourisme

DECRE_2024_007 Travaux d’aménagement du centre-bourg – La Bernardière

Décision du Président relatif à un avenant au lot n°3 “Aménagements paysagers” dans le cadre des travaux d’aménagement du...
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