Conseil municipal de Montaigu-Vendée – Février 2026

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 10 février 2026 à 19h30 à la salle du Conseil – Hôtel d’agglomération, 1 rue Henri-Joyau.

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 10 février 2026 à 19h30 à la salle du Conseil – Hôtel d’agglomération, 1 rue Henri-Joyau.

L’ordre du jour de ce conseil est le suivant :
EDUCATION, FAMILLES ET COHESION SOCIALE
1. Validation de l’Avant-Projet Définitif du pôle santé de La Guyonnière
2. Validation de l’Avant-Projet Définitif du pôle santé de Saint-Georges-de-Montaigu
3. Avenants aux conventions partenariales avec les associations gestionnaires de l’enfance
4. Convention partenariale avec l’association Familles Rurales de Saint-Georges-de-Montaigu pour l’activité du Lieu d’Accueil Enfant Parent

ESPACES PUBLICS ET MOYENS TECHNIQUES
1. Plan de gestion du patrimoine arboré
2. Convention avec le Département pour la reconstruction de la passerelle – Saint-Georges-de-Montaigu
3. Convention SyDEV n°2025.ECL.0691 – Mise en lumière – Remparts de la Digue – Montaigu
4. Convention SyDEV n°2025.ECL.0744 – Rénovation d’éclairage – Rue de la Gaudine – Montaigu
5. Convention SyDEV n°2025.ECL.0639 – Travaux de rénovation – Rue Madame de Sévigné et Boulevard Alex Auvinet – Montaigu
6. Convention SyDEV n°2025.ECL.0679 – Travaux d’extension – Lotissement Les Quais Saint-Hilaire – Saint-Hilaire-de-Loulay
7. Avenant à la convention SyDEV n°2023.EFF.0064 – Effacement de réseaux Rue Beau Soleil – Montaigu
8. Convention Vendée Eau n°07.008.2026 – Travaux d’extension – Le Clos de la Bonninière – Saint-Hilaire-de-Loulay

MOYENS GENERAUX
1. Subventions de fonctionnement aux associations 2026
2. Demandes de subventions d’investissement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2026
3. Demandes de subventions d’investissement au titre du Programme Départementale d’aide pour le Logement et l’Aménagement des communes
4. Garantie d’emprunt à Vendée Habitat pour la réhabilitation de logements – Résidence Les Vergnes – Saint-Hilaire-de-Loulay
5. Groupement de commandes pour la poursuite des travaux de déploiement des réseaux numériques
6. Modification du tableau des effectifs
7. Modification du temps de travail d’emplois non permanents

ENVIRONNEMENT, MOBILITES, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Acquisition foncière Rue de la Marne – Montaigu
2. Dénomination de voie – Montaigu
3. Constitution de servitudes de tréfonds – Rue des Lierres – Saint-Hilaire-de-Loulay
4. Rétrocession des espaces communs du lotissement Le Pré Blanc – Saint-Hilaire-de-Loulay
5. Autorisation de morcellement Les Quais Saint-Hilaire – Saint-Hilaire-de-Loulay
6. Autorisation de morcellement Rue Joseph Gaillard – Montaigu

VIE LOCALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
1. Mise à jour des règlements des salles communales
2. Installation des cirques sur le domaine public

INFORMATIONS DE L’ASSEMBLEE