Consultez les actes de la communauté d’agglomération de Terres de Montaigu
Délibérations
Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 12 février 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 février 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 11 décembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 13 novembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 13 Novembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 25 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 25 septembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 26 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 juin 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 3 avril 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 6 février 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 21 mars 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 21 mars 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 1er février 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er février 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 30 novembre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 novembre 2023 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 26 octobre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 octobre 2023 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 14 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 septembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 6 juillet 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 juillet 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 08 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 11 mai 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 16 mars 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 16 mars 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 26 janvier 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 janvier 2023 : Ordre du jour...
Décisions
DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025
Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.
DECDA_2024_034 Tarifs de la boutique de la Maison de la Rivière
Décision du Président fixant les tarifs de la boutique 2024 à la Maison de la Rivière
DECCS_2024_033 – Tarifs Animation jeunesse – Eté 2024
Décision du Président fixant les tarifs Eté 2024 de l’animation jeunesse
DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025
Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.
DECRE_2024_031 – DPU – DIA TdM 24H009
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H009...
DECCS_2024_030 Tarifs 2024-2025 Conservatoire de musique
Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification 2024/2025 du Conservatoire Intercommunal de Musique
DECRE_2024_029 Avenant travaux d’assaissement et aménagement voirie La Bruffière
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de l’avenant n°1 aux travaux d’assainissement eaux usées et eaux...
DECCS_2024_028 Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage
Décision du Président de Terres de Montaigu portant fermeture du vendredi 2 août 17h au lundi 26 août 9h...
DECCP_2024_027 – Tarifs au Bar du Théâtre de Thalie
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs du bar du Théâtre de Thalie qui seront appliqués...
DECAE_2024_026 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique
Décision du Président portant sur la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour les entreprises de son...
DECRE_2024_025 – DPU – DIA TdM 24H008
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H008...
DECRE_2024_024 – DPU – DIA 085 TdM 24H007
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H007...
Arrêtés
ARRAE_2024_020 Transfert de compétence police de la publicité extérieure
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant renonciation au transfert de la compétence de police de la publicité...
ARRAE_2024_019 Enquête publique modification 4 PLUi Ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°4 du...
ARRAE_2024_018 Enquête publique révision allégée 3 PLUi Ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de révisioin allégée n°3...
ARRAE_2024_017 Déversement FM Logistic
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement FM...
ARRAE_2024_016 Déversement Brioches Fonteneau
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches...
ARRAE_2024_009 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRRE_2023_079 Virement de crédits de dépenses imprévues
Arrêté du Président portant virement de crédits de dépenses imprévues
ARRAE_2023_076 – Déversement MéO Cugand
Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement MéO dans le système...
ARRRE_2023_071 Dissolution de la régie de recettes Cinéma Caméra 5
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant dissolution de la régie de recettes Cinéma Caméra 5
ARRAE_2023_070 Prescription de la modification n°4 PLUi Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de...
ARRAE_2023_069 Enquête publique modification n°3 PLUi Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°3 du...
ARRAE_2023_065 Absence évaluation environnementale PLUi CCCR
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
Arrêtés N°22-DDTM85-589 : Système d’assainissement de la commune de Saint-André-Treize-Voies
Vous trouverez ci-joint, l’arrêté préfectoral n° 589 correspondant à : la création d’une station de traitement des eaux usées...
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Enquêtes publiques