Affichage légal de la communauté d’agglomération Consultez les actes de la communauté d’agglomération de Terres de Montaigu Délibérations Conseils d'agglomération Séance du Conseil d’agglomération du 23 juin 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 juin 2025 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 5 mai 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 mai 2025 Ordre du jour de... Séance du Conseil d’agglomération du 3 mars 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 mars 2025 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 9 décembre 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 9 décembre 2024 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 12 novembre 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 novembre 2024 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 30 septembre 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 septembre 2024 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 1er Juillet 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er juillet 2024 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 12 février 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 février 2024 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 11 décembre 2023 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2023 : Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 13 novembre 2023 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 13 Novembre 2023 : Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 25 septembre 2023 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 25 septembre 2023 : Ordre du jour... Bureaux d'agglomération Séance du Bureau d’agglomération du 10 juillet 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 10 juillet 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 5 juin 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 juin 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 3 avril 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 6 février 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 28 novembre 2024 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 novembre 2024: Ordre du jour... Séance du Bureau d’agglomération du 24 octobre 2024 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 octobre 2024 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2024 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2024 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 11 juillet 2024 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 juillet 2024 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 30 mai 2024 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 mai 2024 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 21 mars 2024 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 21 mars 2024 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 1er février 2024 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er février 2024 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 30 novembre 2023 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 novembre 2023 : Ordre du... Voir toutes les délibérations Décisions Décisions du président DECRE_2025_047 – Tarifs complémentaires Office de Tourisme Décision du Président portant tarification complémentaire à l’office de tourisme DECRE_2025_046 – Cours Académie Saint-Sauveur Décision du Président portant tarification des cours académie au Site Saint-Sauveur DECRE_2025_045 – Modification de la régie de recettes Piscine de la Bretonnière Décision du Président portant modification de la régie de recettes Piscine de la Bretonnière DECRE_2025_044 – Bail dérogatoire location de locaux Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à Montréverd DECRE_2025_043 – Bail dérogatoire location de locaux Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à Montréverd DECRE_2025_042 – Bail dérogatoire location de locaux Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à l’ADMR à Montréverd DECRE_2025_041 – Bail dérogatoire location de locaux Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à la société Amazone à Treize-Septiers DECRE_2025_040 – DPU – DIA TdM 25H009 Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H009... DECRE_2025_039 – DPU – DIA TdM 25H008 Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H008... DECRE_2025_038 – Tarifs Cabane estivale 2025 Piscine de la Bretonnière Décision du Président fixant les tarifs de la cabane estivale 2025 à la Piscine de la Bretonnière, du 14... DECRE_2025_037 – Avenant au marché ECL’OR Décision du Président portant avenant n°1 au marché de prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation... DECRE_2025_036 – Bail dérogatoire location de locaux Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à la société Outil à Bois... Voir toutes les décisions Arrêtés Arrêtés du Président ARRAE_2025_027 Modification n°6 du PLUI de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservirèe Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes... ARRAE_2025_025 Mise à jour 6 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière Arrêté du Président portant mise à jour n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du... ARRAE_2025_024 Mise à jour 7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu Arrêté du Président portant mise à jour n°7 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres... ARRAE_2025_023 – Absence de réalisation d’une évaluation environnementale Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification simplifiée n°1 du... ARRAE_2025_022 – Déversement des eaux usées de Defontaine Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Defontaine dans le système... ARRAE_2025_021 – Déversement des eaux usées de Brioches Fonteneau Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches Fonteneau dans le... ARRAE_2025_016 – Modification n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de... ARRAE_2025_018 – Modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière Arrêté du Président portant prescription de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de... ARRAE_2025_017 – Enquête publique modification n°6 PLUi CCTM Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal... ARRAE_2025_006 – Mise à jour n°6 du PLUI CCTM Arrêté du Président portant mise à jour n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes... ARRAE_2024_046 – Modification 6 du PLUI CCTM Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de... ARRAE_2024_030 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la... Arrêtés Préfectoraux Arrêtés N°22-DDTM85-589 : Système d’assainissement de la commune de Saint-André-Treize-Voies Vous trouverez ci-joint, l’arrêté préfectoral n° 589 correspondant à : la création d’une station de traitement des eaux usées... Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée. Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée. Consulter les autres arrêtés Enquêtes publiques Les enquêtes publiques Avis d’enquête publique : déclassement partiel du parking (voie d’accès) Consultez l'avis d'enquête publique sur le projet de déclassement partiel du parking situé au 21 avenue Villebois-Mareuil à Montaigu-Vendée Sur le même sujet Affichage légal du CIAS