Affichage légal de la communauté d'agglomération

Consultez les actes de la communauté d’agglomération de Terres de Montaigu

Délibérations

Conseils d'agglomération

Séance du Conseil d’agglomération du 29 juin 2026Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 juin 2026 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 08 juin 2026Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2026 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 11 mai 2026Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2026 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 07 avril 2026Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 07 avril 2026 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 09 février 2026Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 09 février 2026 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 24 novembre 2025Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 novembre 2025 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 29 septembre 2025Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 septembre 2025 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 23 juin 2025Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 juin 2025 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 5 mai 2025Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 mai 2025 Ordre du jour de...
Séance du Conseil d’agglomération du 3 mars 2025Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 mars 2025 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 9 décembre 2024Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 9 décembre 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 12 novembre 2024Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 novembre 2024 Ordre du jour...

Bureaux d'agglomération

Séance du Bureau d’agglomération du 08 juin 2026Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2026 Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 30 avril 2026Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 avril 2026 Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 12 mars 2026Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 29 janvier 2026Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 11 décembre 2025Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2025 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 6 novembre 2025Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 novembre 2025 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2025Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2025 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 10 juillet 2025Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 10 juillet 2025 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 5 juin 2025Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 juin 2025 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 3 avril 2025Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2025 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 6 février 2025Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2025 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 28 novembre 2024Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 novembre 2024: Ordre du jour...

Voir toutes les délibérations

Décisions

Décisions du président

DECRE_2026_044 – DPU – DIA TdM 26H016Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H016...
DECRE_2026_043 Prestations de mise à disposition et d’animation ECL’ORDécision du Président portant attribution des prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation innovante ECL’OR
DECRE_2026_042 Régie Animation JeunesseDécision du Président portant modification de la régie Animation Jeunesse 
DECRE_2026_041 – DPU – DIA TdM 26H015Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H015...
DECRE_2026_040 – Avenant travaux Pôle Ernest PivinDécision du Président portant avenant n°1 au lot n°17, électricité, du marché de travaux de réhabilitation et d’extension du...
DECRE_2026_039 – Acquisition de logicielsDécision du Président portant sur l’acquisition de logiciels “Population : état-civil, recensement, listes électorales”
DECRE_2026_038 – DPU – DIA TdM 26H013Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H013...
DECRE_2026_037 – DPU – DIA TdM 26H012Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H012...
DECRE_2026_036 – Avenant n°1 – Travaux de construction d’une station d’épurationDécision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de travaux de construction d’une station d’épuration...
DECRE_2026_035 – DPU – DIA TdM 26H014Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H014...
DECRE_2026_034 – DPU – DIA TdM 26H011Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H011...
DECRE_2026_033 – Mise à disposition de vélos à assistance électriqueDécision du Président relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique au bénéfice des entreprises du...

Voir toutes les décisions

Arrêtés

Arrêtés du Président

ARRRE_2026_079 – Nomination des membres du Conseil d’administration du CIASArrêté du Président portant nomination des membres du Conseil d’administration du CIAS dénommé Terres de Montaigu, CIAS Montaigu-Rocheservière
ARRRE_2026_076 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIASArrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du...
ARRAE_2026_065 Prescription de la modification n° 8 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de MontaiguArrêté du Président portant prescription de la modification n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...
ARRAE_2026_064 Prescription de la modification n° 7 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de RocheservièreArrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...
ARRRE_2026_011 à ARRRE_2026_022 – Délégations aux Vice-présidentsArrêtés du Président portant délégations de fonctions et de signature aux 12 Vice-présidents 
ARRAE_2026_010 Mise à jour n°9 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de MontaiguArrêté du Président portant mise à jour n°9 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...
ARRAE_2026_009 Prescription de la modification n°8 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de MontaiguArrêté du Président portant prescription de la modification n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...
ARRAE_2026_008 Prescription de la modification n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de RocheservièreArrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...
ARRAE_2026_007 – Déversement des eaux usées de VMIArrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement VMI dans le système...
ARRAE_2026_006 – Déversement des eaux usées de StrapharmArrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement STRAPHARM dans le système...
ARRAE_2026_002 Mise à jour n°8 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de MontaiguArrêté du Président portant mise à jour n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...
ARRAE_2025_038 Ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de RocheservièreArrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification N°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...

Arrêtés Préfectoraux

Arrêtés N°22-DDTM85-589 : Système d’assainissement de la commune de Saint-André-Treize-VoiesVous trouverez ci-joint, l’arrêté préfectoral n° 589 correspondant à : la création d’une station de traitement des eaux usées...
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en VendéeConsultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinageConsultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.

Consulter les autres arrêtés

Enquêtes publiques

Les enquêtes publiques

Avis d’enquête publique : déclassement partiel du parking (voie d’accès)

Consultez l'avis d'enquête publique sur le projet de déclassement partiel du parking situé au 21 avenue Villebois-Mareuil à Montaigu-Vendée

Délibérations

Conseils d'agglomération

Séance du Conseil d’agglomération du 29 juin 2026

Séance du Conseil d’agglomération du 08 juin 2026

Séance du Conseil d’agglomération du 11 mai 2026

Séance du Conseil d’agglomération du 07 avril 2026

Séance du Conseil d’agglomération du 09 février 2026

Séance du Conseil d’agglomération du 24 novembre 2025

Séance du Conseil d’agglomération du 29 septembre 2025

Séance du Conseil d’agglomération du 23 juin 2025

Séance du Conseil d’agglomération du 5 mai 2025

Séance du Conseil d’agglomération du 3 mars 2025

Séance du Conseil d’agglomération du 9 décembre 2024

Séance du Conseil d’agglomération du 12 novembre 2024

Bureaux d'agglomération

Séance du Bureau d’agglomération du 08 juin 2026

Séance du Bureau d’agglomération du 30 avril 2026

Séance du Bureau d’agglomération du 12 mars 2026

Séance du Bureau d’agglomération du 29 janvier 2026

Séance du Bureau d’agglomération du 11 décembre 2025

Séance du Bureau d’agglomération du 6 novembre 2025

Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2025

Séance du Bureau d’agglomération du 10 juillet 2025

Séance du Bureau d’agglomération du 5 juin 2025

Séance du Bureau d’agglomération du 3 avril 2025

Séance du Bureau d’agglomération du 6 février 2025

Séance du Bureau d’agglomération du 28 novembre 2024

Décisions

Décisions du président

DECRE_2026_044 – DPU – DIA TdM 26H016

DECRE_2026_043 Prestations de mise à disposition et d’animation ECL’OR

DECRE_2026_042 Régie Animation Jeunesse

DECRE_2026_041 – DPU – DIA TdM 26H015

DECRE_2026_040 – Avenant travaux Pôle Ernest Pivin

DECRE_2026_039 – Acquisition de logiciels

DECRE_2026_038 – DPU – DIA TdM 26H013

DECRE_2026_037 – DPU – DIA TdM 26H012

DECRE_2026_036 – Avenant n°1 – Travaux de construction d’une station d’épuration

DECRE_2026_035 – DPU – DIA TdM 26H014

DECRE_2026_034 – DPU – DIA TdM 26H011

DECRE_2026_033 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique

Arrêtés

Arrêtés du Président

ARRRE_2026_079 – Nomination des membres du Conseil d’administration du CIAS

ARRRE_2026_076 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIAS

ARRAE_2026_065 Prescription de la modification n° 8 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

ARRAE_2026_064 Prescription de la modification n° 7 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

ARRRE_2026_011 à ARRRE_2026_022 – Délégations aux Vice-présidents

ARRAE_2026_010 Mise à jour n°9 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

ARRAE_2026_009 Prescription de la modification n°8 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

ARRAE_2026_008 Prescription de la modification n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

ARRAE_2026_007 – Déversement des eaux usées de VMI

ARRAE_2026_006 – Déversement des eaux usées de Strapharm

ARRAE_2026_002 Mise à jour n°8 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

ARRAE_2025_038 Ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêtés Préfectoraux

Arrêtés N°22-DDTM85-589 : Système d’assainissement de la commune de Saint-André-Treize-Voies

Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée

Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage

Enquêtes publiques

Les enquêtes publiques

Avis d’enquête publique : déclassement partiel du parking (voie d’accès)

Sur le même sujet

Affichage légal du CIAS

Votre navigateur est dépassé !