Consultez les actes de la communauté d’agglomération de Terres de Montaigu
Délibérations
Séance du Conseil d’agglomération du 3 avril 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 6 février 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 08 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 11 mai 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 16 mars 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 16 mars 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 26 janvier 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 janvier 2023 : Ordre du jour...
Décisions
DECAE_2023_040 Avenants marché de travaux du boulevard urbain
Décision du Président de Terres de Montaigu relative à la passation d’avenants au marché de travaux d’aménagement du boulevard...
DECAE_2023_039 Mise à disposition de vélos à assistance électrique
Décision du Président de Terres de Montaigu relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour...
DECPR_2023_038 Remboursement des frais de transport Printemps du Livre 2023
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de remboursement des frais de transport du Printemps du...
DECRE_2023_037 Schéma Directeur des énergies renouvelables et de récupération
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de réalisation d’un schéma directeur des énergies renouvelables...
DECRE_2023_036 – Prestations Maison de la Rivière
Décision du Président fixant les tarifs des prestations pour l’année 2023 à la Maison de la Rivière à Saint-Georges-de-Montaigu,...
DECRE_2023_035 – Boutique Maison de la Rivière
Décision du Président fixant les tarifs de la boutique pour l’année 2023 à la Maison de la Rivière à...
DECRE_2023_034 – DPU – DIA 085 TdM 23H011
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H011...
DECRE_2023_033 – DPU – DIA 085 TdM 23H010
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H010...
DECRE_2023_032 – Avance de trésorerie au CIAS
Décision du Président portant sur une avance remboursable au Centre Intercommunal d’Action Sociale Terres de Montaigu.
DECCS_2023_031 – Tarifs Animation jeunesse – Séjours été 2023
Décision du Président fixant les tarifs des séjours été 2023 organisés par le service Animation jeunesse de Terres de...
DECAE_2023_030 – Création d’une régie « Service Mobilité – Transport scolaire »
Décision du Président portant sur la création d’une régie mixte de recettes et d’avances “Service Mobilité – Transport scolaire”...
DECRE_2023_029 – DPU – DIA 085 TdM 23H009
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H009...
Arrêtés
ARRAE_2023_058 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale – Modification 2 du PLUi
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2023_057 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale – Modification 1 du PLUi
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2023_012 Ouverture d’une enquête publique
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°3 du...
ARRAE_2023_009 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2023_008 Déversement des eaux usées de Briogel
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brio’gel...
ARRAE_2023_007 Déversement des eaux usées de Saveurs et Nature
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Saveurs...
ARRAE_2023_006 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur l’ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°2...
ARRAE_2023_005 – PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur la mise à jour n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté...
ARRAE_2023_004 – PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur la mise à jour n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté...
ARRRE_2023_003 – Représentants de la FSSSCT de Terres de Montaigu et du CIAS
Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de...
ARRRE_2023_002 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIAS
Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du...
ARRAE_2023_001 – Prescription modification 3 PLUi ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président portant prescription de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...
Arrêtés N°22-DDTM85-589 : Système d’assainissement de la commune de Saint-André-Treize-Voies
Vous trouverez ci-joint, l’arrêté préfectoral n° 589 correspondant à : la création d’une station de traitement des eaux usées...
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Enquêtes publiques