Consultez les actes de la communauté d’agglomération de Terres de Montaigu
Délibérations
Décisions
DECDA_2023_008 – Maison de la rivière – Tarifs 2023
Décision du Président portant tarification des prestations de la Maison de la Rivière pour l’année 2023
DECDA_2023_007 – Office de tourisme – Tarifs 2023
Décision du Président portant tarification des produits vendus à l’office de tourisme de Montaigu pour l’année 2023
DECRE_2023_006 – DPU – DIA 085 TdM 23H002
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H002...
DECRE_2023_005 – DPU – DIA 085 TdM 23H001
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H001...
DECCS_2023_004 – Tarifs Animation jeunesse
Décision du Président portant tarification des activités jeunesse proposées par le service Animation Jeunesse de Terres de Montaigu pour...
DECRE_2023_003 – DPU – DIA 085 TdM 22 H027
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H027...
DECRE_2023_002 – Travaux de refonte des postes de refoulement Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur l’attribution des marchés de travaux de refonte des postes de...
DECRE_2023_001 Renouvellement des licences informatiques
Décision du Président portant sur le renouvellement des licences informatiques pour 2023
DECTDM_22_064 – DIA 029
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H029
DECTDM_22_063 – Accords-cadres sur la fourniture des livres non scolaires
Décision du Président portant sur l’attribution des accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture des livres non...
DECTDM_22_062 – DIA 028
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H028
DECTDM_22_061 – DIA 026
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H026
Arrêtés
ARRAE_2023_005 – PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur la mise à jour n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté...
ARRAE_2023_004 – PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur la mise à jour n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté...
ARRRE_2023_003 – Représentants de la FSSSCT de Terres de Montaigu et du CIAS
Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de...
ARRRE_2023_002 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIAS
Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du...
ARRAE_2023_001 – Prescription modification 3 PLUi ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président portant prescription de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...
ATDMAD_22_045 – Déversement eaux usées Brioches Fonteneau
Arrêté du Président autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches Fonteneau dans le système...
Arrêtés N°22-DDTM85-589 : Système d’assainissement de la commune de Saint-André-Treize-Voies
Vous trouverez ci-joint, l’arrêté préfectoral n° 589 correspondant à : la création d’une station de traitement des eaux usées...
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Enquêtes publiques