Affichage légal de la communauté d'agglomération - Terres de Montaigu

Affichage légal de la communauté d’agglomération

Consultez les actes de la communauté d’agglomération de Terres de Montaigu

Délibérations

Séance du Bureau d’agglomération du 1er février 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er février 2024 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 30 novembre 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 novembre 2023 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 26 octobre 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 octobre 2023 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 14 septembre 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 septembre 2023 : Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 6 juillet 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 juillet 2023 : Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 08 juin 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2023 : Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 11 mai 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2023 : Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 16 mars 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 16 mars 2023 : Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 26 janvier 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 janvier 2023 : Ordre du jour...

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Décisions

DECRE_2024_005 – DPU – DIA 085 TdM 24H001

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H001...

DECRE_2024_004 – DPU – DIA 085 TdM 23H035

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H035...

DECDA_2024_003 – Tarifs 2024 Office de Tourisme

Décision du Président portant sur tarification 2024 à l’office de tourisme

DECRE_2024_002 – DPU – DIA 085 TdM 23H033

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H033...

DECDA_2024_001 – Modification régie de recettes Maison de la Rivière

Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes Maison de la Rivière

DECRE_2023_097 Assainissement EU/EP et aménagement voirie – La Bruffière

Décision du Président portant attribution du marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) et d’aménagement de...

DECRE_2023_096 – DPU – DIA 085 TdM 23H032

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H034...

DECRE_2023_095 – DPU – DIA 085 TdM 23H032

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H032...

DECRE_2023_094 Fourniture de livres non scolaires pour l’année 2024

Décision du Président portant attribution des accords-cadres de fourniture de livres non scolaires pour l’année 2024

DECRE_2023_093 Refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie

Décision du Président relative à la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie.

DECRE_2023_092 Avenant n°1 marché de travaux d’assainissement EU/EP et voirie – Rocheservière

Décision du Président portant avenant n°1 au marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (Eu/EP) et d’aménagement...

DECRE_2023_091 – DPU – DIA 085 TdM 23H031

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H031...

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Arrêtés

ARRRE_2023_079 Virement de crédits de dépenses imprévues

Arrêté du Président portant virement de crédits de dépenses imprévues

ARRAE_2023_076 – Déversement MéO Cugand

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement MéO dans le système...

ARRRE_2023_071 Dissolution de la régie de recettes Cinéma Caméra 5

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant dissolution de la régie de recettes Cinéma Caméra 5

ARRAE_2023_070 Prescription de la modification n°4 PLUi Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de...

ARRAE_2023_069 Enquête publique modification n°3 PLUi Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°3 du...

ARRAE_2023_065 Absence évaluation environnementale PLUi CCCR

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

ARRRE_2023_064 Déport de M. Antoine Chéreau

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant déport de Monsieur Antoine Chéreau sur le dossier des subventions européennes...

ARRAE_2023_063 Enquête publique

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique unique relative aux projets de : –...

ARRRE_2023_062 Titres restaurant

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant attribution des titres restaurant aux agents de la communauté d’agglomération

ARRAE_2023_061 Prescription de la modification 3

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de...

ARRAE_2023_058 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale – Modification 2 du PLUi

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

ARRAE_2023_057 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale – Modification 1 du PLUi

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

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Enquêtes publiques

 

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