Affichage légal de la communauté d’agglomération Consultez les actes de la communauté d’agglomération de Terres de Montaigu Délibérations Conseils d'agglomération Séance du Conseil d’agglomération du 11 mai 2026 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2026 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 07 avril 2026 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 07 avril 2026 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 09 février 2026 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 09 février 2026 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 24 novembre 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 novembre 2025 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 29 septembre 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 septembre 2025 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 23 juin 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 juin 2025 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 5 mai 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 mai 2025 Ordre du jour de... Séance du Conseil d’agglomération du 3 mars 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 mars 2025 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 9 décembre 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 9 décembre 2024 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 12 novembre 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 novembre 2024 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 30 septembre 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 septembre 2024 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 1er Juillet 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er juillet 2024 Ordre du jour... Bureaux d'agglomération Séance du Bureau d’agglomération du 30 avril 2026 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 avril 2026 Ordre du jour... Séance du Bureau d’agglomération du 12 mars 2026 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour... Séance du Bureau d’agglomération du 29 janvier 2026 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour... Séance du Bureau d’agglomération du 11 décembre 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 6 novembre 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 novembre 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 10 juillet 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 10 juillet 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 5 juin 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 juin 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 3 avril 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 6 février 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 28 novembre 2024 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 novembre 2024: Ordre du jour... Séance du Bureau d’agglomération du 24 octobre 2024 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 octobre 2024 : Ordre du... Voir toutes les délibérations Décisions Décisions du président DECRE_2026_033 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique Décision du Président relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique au bénéfice des entreprises du... DECRE_2026_032 – Avenant n°1 – Location de matériels scéniques et prestations associées destinés aux évènements culturels Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de services de location de matériels scéniques... DECRE_2026_031 – Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage Décision du Président de Terres de Montaigu portant fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage de Boufféré... DECRE_2026_030 – Cession de 3 copieurs à titre gracieux Décision du Président de Terres de Montaigu portant cession de 3 copieurs à titre gracieux DECRE_2026_029 – Avenant n°2 au lot n°01 du marché de travaux d’assainisssement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au lot n°1 “Rue Saint-Jacques à Montaigu” du marché... DECRE_2026_028 – DPU – DIA TdM 26H010 Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H009... DECCP_2026_027 – Tarifs bar du Théâtre de Thalie Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification du bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du... DECCS_2026_026 – Tarifs Animation jeunesse Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification complémentaires pour les projets et actions d’autofinancement portés par l’animation... DECDA_2026_025 – Spectacle Printemps du Livre de Montaigu Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification des spectacles organisés par l’Office de Tourisme dans le cadre... DECRE_2026_024 – Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement des prestations d’exploitation des ouvrages et installations d’assainissement collectif Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement... DECRE_2026_023 – DPU – DIA TdM 26H009 Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H009... DECAE_2026_022 – Tarifs des cours académie Saint-Sauveur Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification des cours académie du Site Saint-Sauveur Voir toutes les décisions Arrêtés Arrêtés du Président ARRRE_2026_075 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIAS Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du... ARRAE_2026_065 Prescription de la modification n° 8 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu Arrêté du Président portant prescription de la modification n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de... ARRAE_2026_064 Prescription de la modification n° 7 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de... ARRRE_2026_011 à ARRRE_2026_022 – Délégations aux Vice-présidents Arrêtés du Président portant délégations de fonctions et de signature aux 12 Vice-présidents ARRAE_2026_010 Mise à jour n°9 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu Arrêté du Président portant mise à jour n°9 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes... ARRAE_2026_009 Prescription de la modification n°8 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu Arrêté du Président portant prescription de la modification n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de... ARRAE_2026_008 Prescription de la modification n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de... ARRAE_2026_007 – Déversement des eaux usées de VMI Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement VMI dans le système... ARRAE_2026_006 – Déversement des eaux usées de Strapharm Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement STRAPHARM dans le système... ARRAE_2026_002 Mise à jour n°8 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu Arrêté du Président portant mise à jour n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes... ARRAE_2025_038 Ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification N°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal... ARRAE_2025_037 Modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification N°6 du Plan... Arrêtés Préfectoraux Arrêtés N°22-DDTM85-589 : Système d’assainissement de la commune de Saint-André-Treize-Voies Vous trouverez ci-joint, l’arrêté préfectoral n° 589 correspondant à : la création d’une station de traitement des eaux usées... Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée. Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée. Consulter les autres arrêtés Enquêtes publiques Les enquêtes publiques Avis d’enquête publique : déclassement partiel du parking (voie d’accès) Consultez l'avis d'enquête publique sur le projet de déclassement partiel du parking situé au 21 avenue Villebois-Mareuil à Montaigu-Vendée Sur le même sujet Affichage légal du CIAS