Consultez les actes de la communauté d’agglomération de Terres de Montaigu
Délibérations
Séance du Conseil d’agglomération du 30 septembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 septembre 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 1er Juillet 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er juillet 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 12 février 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 février 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 11 décembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 13 novembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 13 Novembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 25 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 25 septembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 26 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 juin 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 3 avril 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 6 février 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 11 juillet 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 juillet 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 30 mai 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 mai 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 21 mars 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 21 mars 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 1er février 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er février 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 30 novembre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 novembre 2023 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 26 octobre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 octobre 2023 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 14 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 septembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 6 juillet 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 juillet 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 08 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 11 mai 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 16 mars 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 16 mars 2023 : Ordre du jour...
Décisions
DECRE_2024_073 – DPU – DIA TdM 24H026
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H026...
DECRE_2024_072 – DPU – DIA TdM 24H025
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H025...
DECCP_2024_071 – Avenant n°1 au marché de création de pistes cyclables unidirectionnelles – Montaigu-Vendée
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de création de pistes cyclables unidirectionnelles – Montaigu-Vendée
DECCP_2024_070 – Tarifs du Bar du Théâtre de Thalie
Décision du Président portant sur les nouveaux tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie
DECRE_2024_069 – DPU – DIA TdM 24H023
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H023...
DECRE_2024_068 – DPU – DIA TdM 24H022
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H022...
DECPR_2024_067 Modification provisoire Abonnement Bien être à la Piscine
Décision du Président portant sur la modification provisoire de l’abonnement Bien être à la Piscine de la Bretonnière jusqu’au...
DECRE_2024_066 Avenant 2 au travaux d’assainissement et d’aménagement Commune de Montréverd
Décision du Président portant sur l’avenant n°2 à l’accord-cadre de travaux d’assainissement et d’aménagement, Lotissement du Stade (ASLH), Commune...
ARRAE_2024_036 Ouverture d’une enquête publique
Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique unique relative aux projets de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...
DECPR_2024_065 Modification tarif Piscine de la Bretonnière
Décision du Président portant sur la modification du tarif Bien être de la Piscine de la Bretonnière
DECRE_2024_064 – DPU – DIA TdM 24H021
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H021...
DECDA_2024_063 – Tarifs des parcours éducatifs 2024-2025
Décision du Président portant sur les tarifs des parcours éducatifs 2024-2025 proposés aux scolaires
Arrêtés
ARRAE_2024_030 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2024_029 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2024_023 Prescription modification 5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de...
ARRAE_2024_023 Prescription modification 4 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°4 du PLUi de l’ancienne Communauté de...
ARRAE_2024_022 Interdiction d’utilisation de bateau amorceur
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant interdiction d’utilisation de bateau amorceur ou tout autre moyen nautique et...
ARRAE_2024_020 Transfert de compétence police de la publicité extérieure
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant renonciation au transfert de la compétence de police de la publicité...
ARRAE_2024_019 Enquête publique modification 4 PLUi Ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°4 du...
ARRAE_2024_018 Enquête publique révision allégée 3 PLUi Ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de révisioin allégée n°3...
ARRAE_2024_017 Déversement FM Logistic
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement FM...
ARRAE_2024_016 Déversement Brioches Fonteneau
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches...
ARRAE_2024_009 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRRE_2023_079 Virement de crédits de dépenses imprévues
Arrêté du Président portant virement de crédits de dépenses imprévues
Arrêtés N°22-DDTM85-589 : Système d’assainissement de la commune de Saint-André-Treize-Voies
Vous trouverez ci-joint, l’arrêté préfectoral n° 589 correspondant à : la création d’une station de traitement des eaux usées...
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Enquêtes publiques