Consultez les actes de la communauté d’agglomération de Terres de Montaigu
Délibérations
Séance du Conseil d’agglomération du 5 mai 2025
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 mai 2025 Ordre du jour de...
Séance du Conseil d’agglomération du 3 mars 2025
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 mars 2025 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 9 décembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 9 décembre 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 12 novembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 novembre 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 30 septembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 septembre 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 1er Juillet 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er juillet 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 12 février 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 février 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 11 décembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 13 novembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 13 Novembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 25 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 25 septembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 26 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 juin 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 3 avril 2025
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2025 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 6 février 2025
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2025 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 28 novembre 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 novembre 2024: Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 24 octobre 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 octobre 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 11 juillet 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 juillet 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 30 mai 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 mai 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 21 mars 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 21 mars 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 1er février 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er février 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 30 novembre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 novembre 2023 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 26 octobre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 octobre 2023 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 14 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 septembre 2023 : Ordre du jour...
Décisions
DECRE_2025_029 – Contrat de prêt Transformation écologique
Décision du Président portant mise en place d’un Contrat de Prêt Transformation Ecologique sur le budget principal
DECRE_2025_028 – DPU – DIA TdM 25H006
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H006...
DECRE_2025_027 – DPU – DIA TdM 25H005
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H005...
DECAE_2025_026 – Fermeture de l’aire d’accueil des gens du voyage
Décision du Président relative à la fermeture de l’aire d’accueil des gens du voyage du 18 juillet au 11...
DECAE_2025_025 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique
Décision du Président relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique au bénéfice des entreprises du...
DECDA_2025_024 – Maison de la Rivière – Tarifs de la boutique 2025
Décision du Président fixant les tarifs de la boutique à la Maison de la Rivière pour la saison 2025
DECRE_2025_023 – Convention d’occupation précaire
Décision du Président portant sur la Convention d’occupation précaire pour les activités du Conservatoire Intercommunal de Musique de Terres...
DECRE_2025_022 – Avenant marché extincteurs
Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de prestations d’entretien et maintenance des extincteurs et RIA des...
DECRE_2025_021 – DPU – DIA TdM 25H004
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H004...
DECRE_2025_020 – DPU – DIA TdM 25H003
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H003...
DECRE_2025_019 – Tarifs jeunesse été 2025
Décision du Président fixant les tarifs 2025 pour l’été pour le service jeunesse
DECRE_2025_018 – Tarifs 2025-2026 du Conservatoire Intercommunal de Musique
Décision du Président fixant les tarifs 2025-2026 pour le conservatoire intercommunal de musique
Arrêtés
ARRAE_2025_017 – Enquête publique modification n°6 PLUi CCTM
Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...
ARRAE_2025_006 – Mise à jour n°6 du PLUI CCTM
Arrêté du Président portant mise à jour n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes...
ARRAE_2024_046 – Modification 6 du PLUI CCTM
Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...
ARRAE_2024_030 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2024_029 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2024_023 Prescription modification 5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de...
ARRAE_2024_023 Prescription modification 4 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°4 du PLUi de l’ancienne Communauté de...
ARRAE_2024_022 Interdiction d’utilisation de bateau amorceur
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant interdiction d’utilisation de bateau amorceur ou tout autre moyen nautique et...
ARRAE_2024_020 Transfert de compétence police de la publicité extérieure
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant renonciation au transfert de la compétence de police de la publicité...
ARRAE_2024_019 Enquête publique modification 4 PLUi Ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°4 du...
ARRAE_2024_018 Enquête publique révision allégée 3 PLUi Ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de révisioin allégée n°3...
ARRAE_2024_017 Déversement FM Logistic
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement FM...
Arrêtés N°22-DDTM85-589 : Système d’assainissement de la commune de Saint-André-Treize-Voies
Vous trouverez ci-joint, l’arrêté préfectoral n° 589 correspondant à : la création d’une station de traitement des eaux usées...
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Enquêtes publiques