Affichage légal de la communauté d’agglomération Consultez les actes de la communauté d’agglomération de Terres de Montaigu Délibérations Conseils d'agglomération Séance du Conseil d’agglomération du 28 septembre 2026 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 septembre 2026 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 29 juin 2026 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 juin 2026 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 08 juin 2026 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2026 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 11 mai 2026 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2026 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 07 avril 2026 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 07 avril 2026 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 09 février 2026 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 09 février 2026 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 24 novembre 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 novembre 2025 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 29 septembre 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 septembre 2025 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 23 juin 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 juin 2025 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 5 mai 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 mai 2025 Ordre du jour de... Séance du Conseil d’agglomération du 3 mars 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 mars 2025 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 9 décembre 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 9 décembre 2024 Ordre du jour... Bureaux d'agglomération Séance du Bureau d’agglomération du 17 septembre 2026 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 17 septembre 2026 Ordre du jour... Séance du Bureau d’agglomération du 09 juillet 2026 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 09 juillet 2026 Ordre du jour... Séance du Bureau d’agglomération du 08 juin 2026 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2026 Ordre du jour... Séance du Bureau d’agglomération du 30 avril 2026 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 avril 2026 Ordre du jour... Séance du Bureau d’agglomération du 12 mars 2026 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour... Séance du Bureau d’agglomération du 29 janvier 2026 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour... Séance du Bureau d’agglomération du 11 décembre 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 6 novembre 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 novembre 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 10 juillet 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 10 juillet 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 5 juin 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 juin 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 3 avril 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2025 : Ordre du... Voir toutes les délibérations Décisions Décisions du président DECRE_2026_079 – DPU – DIA TdM 26H025 Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H025... DECRE_2026_078 – DPU – DIA TdM 26H024 Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H024... DECAE_2026_077 – Déploiement et exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables Décision du Président portant attribution de l’appel à manifestation d’intérêt pour le déploiement et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour... DECRE_2026_076 – Avenant maitrise d’oeuvre pour la construction d’un bassin tampon et l’extension de la station de traitement des Abraies à L’Herbergement Décision du Président portant avenant n°1 au marché de maitrise d’oeuvre et fixant la rémunération définitive à 3,78% DECRE_2026_075 – DPU – DIA TdM 26H022 Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H022... DECRE_2026_074 – DPU – DIA TdM 26H021 Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H021... DECRE_2026_073 – DPU – DIA TdM 26H020 Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H020... DECAE_2026_072 – Renouvellement de l’adhésion au CREHA Ouest Décision du Président portant renouvellement de l’adhésion au Centre Régional d’Etude pour l’Habitat de l’Ouest (CREHA Ouest) pour un... DECRE_2026_071 – Souscription d’une ligne de trésorerie Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès Arkea Banque pour un montant maximum de 1 000... DECPR_2026_070 – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public Décision du Président portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public au profit du Cirque Sébastien Zavatta DECDA_2026_069 – Renouvellement de l’adhésion à l’association ORACE Décision du Président portant sur le renouvellement de l’adhésion à l’association ORACE pour une cotisation annuelle de 1 100... DECRE_2026_068 – Cession de deux ordinateurs portables Décision du Président portant sur la cession de deux ordinateurs portables Voir toutes les décisions Arrêtés Arrêtés du Président ARRAE_2026_099 – Non-réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification n°8 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière Arrêté du Président portant sur la non-réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification n°8 du Plan... ARRRE_2026_096 – Refusant l’exercice des pouvoirs de police administrative spéciale Arrêté du Président de Terres de Montaigu refusant l’exercice des pouvoirs de police administrative spéciale ARRAE_2026_092 – Prescription de la modification n°8 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière Arrêté du Président portant sur la prescription de la modification n°8 du PLUI de l’ancienne Communauté de Communes du... ARRAE_2026_091 – Ouverture d’une enquête publique – Projets de modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière et n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de communes Terres de Montaigu Arrêté du Président portant sur l’ouverture publique unique relative aux projets de modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté... ARRAE_2026_089 – Modification n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu Arrêté du Président portant sur la non-réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification n°7 du PLUi... ARRAE_2026_088 – Modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière Arrêté du Président portant sur la non-réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification n°5 du PLUi... ARRRE_2026_079 – Nomination des membres du Conseil d’administration du CIAS Arrêté du Président portant nomination des membres du Conseil d’administration du CIAS dénommé Terres de Montaigu, CIAS Montaigu-Rocheservière ARRRE_2026_076 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIAS Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du... ARRAE_2026_065 Prescription de la modification n° 8 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu Arrêté du Président portant prescription de la modification n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de... ARRAE_2026_064 Prescription de la modification n° 7 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de... ARRRE_2026_011 à ARRRE_2026_022 – Délégations aux Vice-présidents Arrêtés du Président portant délégations de fonctions et de signature aux 12 Vice-présidents ARRAE_2026_010 Mise à jour n°9 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu Arrêté du Président portant mise à jour n°9 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes... Arrêtés Préfectoraux Arrêtés N°22-DDTM85-589 : Système d’assainissement de la commune de Saint-André-Treize-Voies Vous trouverez ci-joint, l’arrêté préfectoral n° 589 correspondant à : la création d’une station de traitement des eaux usées... Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée. Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée. Consulter les autres arrêtés Enquêtes publiques Les enquêtes publiques Avis d’enquête publique : déclassement partiel du parking (voie d’accès) Consultez l'avis d'enquête publique sur le projet de déclassement partiel du parking situé au 21 avenue Villebois-Mareuil à Montaigu-Vendée Sur le même sujet Affichage légal du CIAS