Affichage légal de la communauté d'agglomération - Terres de Montaigu

Affichage légal de la communauté d’agglomération

Consultez les actes de la communauté d’agglomération de Terres de Montaigu

Délibérations

Séance du Bureau d’agglomération du 30 mai 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 mai 2024 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 21 mars 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 21 mars 2024 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 1er février 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er février 2024 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 30 novembre 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 novembre 2023 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 26 octobre 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 octobre 2023 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 14 septembre 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 septembre 2023 : Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 6 juillet 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 juillet 2023 : Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 08 juin 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2023 : Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 11 mai 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2023 : Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 16 mars 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 16 mars 2023 : Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 26 janvier 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 janvier 2023 : Ordre du jour...

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Décisions

DECCS_2024_050 Initiations au 1er secours

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur les initiations aux gestes de premiers secours destinées aux personnes...

DECPR_2024_049 – Tarif des cartes d’abonnement de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président relatif à la fixation de tarifs préférentiels pour les cartes d’abonnement de la Piscine de La...

DECRE_2024_048 – Avenant au travaux rue Vincent Ansquer à Treize-Septiers

Décision du Président relatif à l’avenant n°1 aux travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) et d’aménagement de...

DECRE_2024_047 – Mise à disposition de la salle pédagogique de la Valorétrie

Décision du Président portant mise à disposition de la salle pédagogique de la Valorétrie pour l’association Le Collectif des...

DECRE_2024_046 – Maitrise d’oeuvre Salle de sport Rocheservière

Décision du Président portant attribution de la mission de maitrise d’oevure pour la réhabilitation d’une salle de sport et...

DECRE_2024_045 – DPU – DIA TdM 24H017

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H017...

DECRE_2024_044 – DPU – DIA TdM 24H016

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H016...

DECRE_2024_043 – DPU – DIA TdM 24H015

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H015...

DECRE_2024_042 – DPU – DIA TdM 24H014

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H014...

DECCP_2024_041 – Printemps du Livre de Montaigu 2024 – Remboursement des frais de transport

Décision du Président portant sur le remboursement des frais de transport des auteurs venus au Printemps du Livre de...

DECRE_2024_040 – DPU – DIA TdM 24H013

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H013...

DECRE_2024_039 – Emprunt pour le budget ZAE

Décision du Président portant sur la mise en place d’un emprunt auprès du Crédit Agricole pour financer l’aménagement du...

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Arrêtés

ARRAE_2024_023 Prescription modification 5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de...

ARRAE_2024_023 Prescription modification 4 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°4 du PLUi de l’ancienne Communauté de...

ARRAE_2024_022 Interdiction d’utilisation de bateau amorceur

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant interdiction d’utilisation de bateau amorceur ou tout autre moyen nautique et...

ARRAE_2024_020 Transfert de compétence police de la publicité extérieure

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant renonciation au transfert de la compétence de police de la publicité...

ARRAE_2024_019 Enquête publique modification 4 PLUi Ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°4 du...

ARRAE_2024_018 Enquête publique révision allégée 3 PLUi Ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de révisioin allégée n°3...

ARRAE_2024_017 Déversement FM Logistic

Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement FM...

ARRAE_2024_016 Déversement Brioches Fonteneau

Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches...

ARRAE_2024_009 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

ARRRE_2023_079 Virement de crédits de dépenses imprévues

Arrêté du Président portant virement de crédits de dépenses imprévues

ARRAE_2023_076 – Déversement MéO Cugand

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement MéO dans le système...

ARRRE_2023_071 Dissolution de la régie de recettes Cinéma Caméra 5

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant dissolution de la régie de recettes Cinéma Caméra 5

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Enquêtes publiques

 

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