Consultez les actes de la communauté d’agglomération de Terres de Montaigu
Délibérations
Séance du Conseil d’agglomération du 12 février 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 février 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 11 décembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 13 novembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 13 Novembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 25 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 25 septembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 26 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 juin 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 3 avril 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 6 février 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 21 mars 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 21 mars 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 1er février 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er février 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 30 novembre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 novembre 2023 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 26 octobre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 octobre 2023 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 14 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 septembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 6 juillet 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 juillet 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 08 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 11 mai 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 16 mars 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 16 mars 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 26 janvier 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 janvier 2023 : Ordre du jour...
Décisions
DECRE_2024_013 – DPU – DIA 085 TdM 24H005
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H005...
DECRE_2024_012 – DPU – DIA 085 TdM 24H004
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H004...
DECRE_2024_011 – DPU – DIA 085 TdM 24H003
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H003...
DECRE_2024_010 Tarifs des prestations de la Maison de la Rivière
Décision du Président fixant les tarifs des prestations 2024 à la Maison de la Rivière
DECRE_2024_009 Tarifs des animations de l’office de tourisme
Décision du Président fixant les tarifs des animations 2024 à l’office de tourisme Terres de Montaigu
DECRE_2024_008 Nettoyage et entretien parking à étages
Décision du Président portant attribution du marché de prestations de nettoyage et d’entretien régulier du paking à étages de...
DECRE_2024_007 Travaux d’aménagement du centre-bourg – La Bernardière
Décision du Président relatif à un avenant au lot n°3 “Aménagements paysagers” dans le cadre des travaux d’aménagement du...
DECDA_2024_006 – Modification régie de recettes Office de Tourisme
Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes de l’Office de Tourisme
DECRE_2024_005 – DPU – DIA 085 TdM 24H001
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H001...
DECRE_2024_004 – DPU – DIA 085 TdM 23H035
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H035...
DECDA_2024_003 – Tarifs 2024 Office de Tourisme
Décision du Président portant sur tarification 2024 à l’office de tourisme
DECRE_2024_002 – DPU – DIA 085 TdM 23H033
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H033...
Arrêtés
ARRRE_2023_079 Virement de crédits de dépenses imprévues
Arrêté du Président portant virement de crédits de dépenses imprévues
ARRAE_2023_076 – Déversement MéO Cugand
Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement MéO dans le système...
ARRRE_2023_071 Dissolution de la régie de recettes Cinéma Caméra 5
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant dissolution de la régie de recettes Cinéma Caméra 5
ARRAE_2023_070 Prescription de la modification n°4 PLUi Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de...
ARRAE_2023_069 Enquête publique modification n°3 PLUi Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°3 du...
ARRAE_2023_065 Absence évaluation environnementale PLUi CCCR
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRRE_2023_064 Déport de M. Antoine Chéreau
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant déport de Monsieur Antoine Chéreau sur le dossier des subventions européennes...
ARRAE_2023_063 Enquête publique
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique unique relative aux projets de : –...
ARRRE_2023_062 Titres restaurant
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant attribution des titres restaurant aux agents de la communauté d’agglomération
ARRAE_2023_061 Prescription de la modification 3
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de...
ARRAE_2023_058 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale – Modification 2 du PLUi
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2023_057 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale – Modification 1 du PLUi
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
Arrêtés N°22-DDTM85-589 : Système d’assainissement de la commune de Saint-André-Treize-Voies
Vous trouverez ci-joint, l’arrêté préfectoral n° 589 correspondant à : la création d’une station de traitement des eaux usées...
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Enquêtes publiques