Consultez les actes de la communauté d’agglomération de Terres de Montaigu
Délibérations
Séance du Conseil d’agglomération du 25 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 25 septembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 26 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 juin 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 3 avril 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 6 février 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 14 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 septembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 6 juillet 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 juillet 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 08 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 11 mai 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 16 mars 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 16 mars 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 26 janvier 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 janvier 2023 : Ordre du jour...
Décisions
DECRE_2023_072 Avenant marché ascenseur
Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au marché de prestations d’entretien et maintenance des ascenseurs...
DECRE_2023_071 Avenant marché détection, alarme incendie et exutoire de fumée
Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et maintenance des installations...
DECRE_2023_070 Tarifs du bar du Théâtre de Thalie
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie lors des...
DECRE_2023_069 Aménagement tourne à gauche et traversée cycle
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché d’aménagement d’un tourne à gauche ZA La Bretonnière...
DECCS_2023_068 Initiations au 1er secours
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur les initiations aux gestes de premiers secours destinées aux personnes...
DECDA_2023_067 Offre scolaire 2023-2024
Décision du Président portant sur les droits d’entrée aux activités scolaires proposées sur les différents équipements de Terres de...
DECRE_2023_066 – DPU – DIA 085 TdM 23H020
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H020...
DECDA_2023_065 Saison culturelle 2023-2024
Décision du Président portant tarification de la saison culturelle 2023-2024 du Théâtre de Thalie
DECRE_2023_064 – Prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation innovante “ECL’OR”
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation...
DECRE_2023_063 Mise en place d’un emprunt
Décision du Président portant mise en place d’un emprunt sur le budget principal pour le financement de la construction...
DECRE_2023_062 Exécution de services de transports
Décision du Président portant attribution du marché d’exécution de services de transports
DECRE_2023_061- DPU – DIA 085 TdM 23H019
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H019...
Arrêtés
ARRAE_2023_069 Enquête publique modification n°3 PLUi Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°3 du...
ARRAE_2023_065 Absence évaluation environnementale PLUi CCCR
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRRE_2023_064 Déport de M. Antoine Chéreau
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant déport de Monsieur Antoine Chéreau sur le dossier des subventions européennes...
ARRAE_2023_063 Enquête publique
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique unique relative aux projets de : –...
ARRRE_2023_062 Titres restaurant
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant attribution des titres restaurant aux agents de la communauté d’agglomération
ARRAE_2023_061 Prescription de la modification 3
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de...
ARRAE_2023_058 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale – Modification 2 du PLUi
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2023_057 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale – Modification 1 du PLUi
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2023_012 Ouverture d’une enquête publique
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°3 du...
ARRAE_2023_009 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2023_008 Déversement des eaux usées de Briogel
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brio’gel...
ARRAE_2023_007 Déversement des eaux usées de Saveurs et Nature
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Saveurs...
Arrêtés N°22-DDTM85-589 : Système d’assainissement de la commune de Saint-André-Treize-Voies
Vous trouverez ci-joint, l’arrêté préfectoral n° 589 correspondant à : la création d’une station de traitement des eaux usées...
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Enquêtes publiques