Conseil municipal de Montaigu-Vendée – Mars 2026

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le Lundi 30 mars 2026 à 18h30 à la salle du Conseil – Hôtel d’agglomération, 1 rue Henri-Joyau.

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le Lundi 30 mars 2026 à 18h30 à la salle du Conseil – Hôtel d'agglomération, 1 rue Henri-Joyau.

L'ordre du jour de ce conseil est le suivant :

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Instauration des commissions thématiques permanentes et élection des membres
2. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission de Délégation de Service Public
a. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
b. Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public
3. Détermination du nombre de membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
4. Election des membres du Conseil d’administration du Centre d’Action Sociale
5. Désignation d’un correspondant défense
6. Désignation des représentants dans les différentes instances extérieures
a. Syndicat mixte ouvert E-Collectivités
b. Syndicat départemental d’énergie et d’équipement de la Vendée – SYDEV
c. Vendée Expansion SPL
d. Géo Vendée
e. Association REEL
7. Indemnités de fonction des élus
a. Indemnités de fonction des adjoints et conseillers municipaux délégués
b. Indemnités de fonction des adjoints au Maire majorées
8. Droit à la formation des élus
a. Conditions d’exercice du droit à la formation des élus
b. Modalités de prise en charge de la formation et du remboursement des frais
9. Remboursement des frais des élus
10. Adoption du règlement intérieur
11. Vote des taux d’imposition 2026
12. Création des postes d’apprentis pour les années scolaires 2026-2027 et 2027-2028
13. Création des postes non permanents pour le service scolaire
14. Conventions avec l’Association « Mondial Football Montaigu »
15. Adhésion à l’association des managers de centre-ville
16. Convention SyDEV n°P.EE.146.25.001 – Audit Ecole les Jardins
17. Convention SyDEV n°2026.ECL.0090 – Programme annuel rénovation éclaire public
18. Convention de servitudes ENEDIS – 19 rue Durivum – Saint-Georges-de-Montaigu

INFORMATIONS DE L'ASSEMBLEE