Séance du Conseil d’agglomération du 14 novembre 2022 Date de parution : le lundi 19 décembre 2022 Ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 novembre 2022 : Ordre du jour mis en ligne le 7 novembre 2022 Liste des délibérations mise en ligne le 17 novembre 2022 Délibérations prises en séance mises en ligne le 24 novembre 2022 Délibération relative au DOB 2032 mise en ligne le 29 novembre 2022 Délibération relative au tableau des effectifs mise en ligne le 6 décembre 2022 PV de la séance mis en ligne le 19 décembre 2022