Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2023 :
- Ordre du jour de la séance mis en ligne le 28 mars 2023
- Liste des délibérations mise en ligne le 4 avril 2023 (article L. 2121-25 modifié du CGCT)
- Délibérations prises en séance mises en ligne le 6 avril 2023
- Délibérations prises en séance mises en ligne le 11 avril 2023 (Eco TLC, tarif REOM, tarif et règlement transport scolaire, convention avec le SDIS)
- Délibération prise en séance mise en ligne le 14 avril 2023 (tableau des effectifs)
- Procès-verbal de la séance mis en ligne le 30 juin 2023