Séance du Conseil d’agglomération du 14 novembre 2022

Ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 novembre 2022 : 

  • Ordre du jour mis en ligne le 7 novembre 2022
  • Liste des délibérations mise en ligne le 17 novembre 2022
  • Délibérations prises en séance mises en ligne le 24 novembre 2022
  • Délibération relative au DOB 2032 mise en ligne le 29 novembre 2022
  • Délibération relative au tableau des effectifs mise en ligne le 6 décembre 2022
  • PV de la séance mis en ligne le 19 décembre 2022
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