Séance du Conseil d’agglomération du 17 octobre 2022

Ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 17 octobre 2022 : 

  • Ordre du jour, notice et annexes mis en ligne le 11 octobre 2022
  • Liste des délibérations mise en ligne le 18 octobre 2022
  • Délibérations du Conseil d’agglomération mises en ligne le 27 octobre 2022 (excepté la DELTDMC_22_191 – Cession biens cinéma)
  • Délibération du Conseil d’agglomération mise en ligne le 6 décembre 2022 (DELTDMC_22_191 – Cession biens cinéma)
  • Procès-verbal de séance mis en ligne le 21 novembre 2022
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