Démarche administrative Archive - Page 2 sur 5 - Terres de Montaigu
Démarche administrative

Demande d’attestation provisoire pour un correspondant scolaire – échange Erasmus

Mon enfant accueille un correspondant étranger. Comment peut-il être transporté?
Démarche administrative

Changements de situation en cours d’année

Des changements interviennent au cours de l'année scolaire? Déménagement de la famille, changement d'établissement, demande de second transport (garde alternée)... Des démarches spécifiques sont à suivre en fonction des cas.
Démarche administrative

Demande de création d’un nouveau point d’arrêt

Lors de l’inscription, les élèves sont prioritairement affectés sur un trajet entre un point d’arrêt existant et leur établissement scolaire.Pour connaitre les points d’arrêts de car scolaire disponibles actuellement et qui continueront pour la rentrée prochaine, nous vous invitons à consulter la carte interactive de notreréseau de Terres de Montaigu
Démarche administrative

Demande de branchements d’assainissement collectif et eaux pluviales urbaines

Pour demande la réalisation d’un branchement d’eaux usées,la réalisation d’un branchement d’eaux pluviales, la réalisation d’une création d’accès (surbaissé, etc)
Visuel d'illustration Maison France Services Terres de Montaigu
Démarche administrative

France Services

France Service permet aux habitants de bénéficier d’aide et de conseils dans leurs démarches administratives.
Image : Opération tranquillité Entreprises (OTE) - Terres de Montaigu
Démarche administrative

Inscription à l’Opération Tranquillité Entreprises (OTE)

L'Opération Tranquillité Entreprises (OTE) sur Terres de Montaigu est un service gratuit d'intensification de la surveillance des locaux professionnels lors d'absences prolongées
Image : Opération Tranquillité Vacances - Terres de Montaigu
Démarche administrative

Inscription à l’Opération Tranquillité Vacances (OTV)

L'Opération Tranquillité Vacances (OTV) sur Terres de Montaigu est un service gratuit d'intensification de la surveillance des résidences lors d'absences prolongées
Démarche administrative

Formuler une demande d’urbanisme

Depuis 2022, les démarches d'urbanisme peuvent être enregistrées via le guichet numérique des autorisations d'urbanisme de Terres de Montaigu.
Piscine de la Bretonnière
Démarche administrative

Inscription au jardin aquatique

Terres de Montaigu propose l’accès au jardin aquatique de la Piscine de la Bretonnière sur réservation le samedi de 10h à 11h.
Image : Jeux de piste à Terres de Montaigu
Démarche administrative

Réservation jeu de piste et visites guidées

Terres de Montaigu propose le jeu de piste « Enquête autour de la Digue » à l’office de tourisme sur réservation.
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