Affichage légal du CIAS - Terres de Montaigu

Affichage légal du CIAS


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Consultez les actes du Centre intercommunal d’action sociale (CIAS) de Terres de Montaigu.

Délibérations du conseil d’administration

DECCP_2024_027 – Tarifs au Bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs du bar du Théâtre de Thalie qui seront appliqués...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 17 avril 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 17 avril 2024 : Ordre du jour de...

DECAE_2024_026 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique

Décision du Président portant sur la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour les entreprises de son...

DECRE_2024_025 – DPU – DIA TdM 24H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H008...

DECRE_2024_024 – DPU – DIA 085 TdM 24H007

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H007...

DECRE_2024_023 – DPU – DIA 085 TdM 24H006

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H006...

DECRE_2024_022 – Travaux Lotisssement du stade à Montréverd

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du réseau...

DECCP_2024_021 – Création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle

Décision du Président de Terres de Montaigu portant création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle pour...

Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour...

DECRE_2024_020 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole

ARRAE_2024_009 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

DECCP_2024_019 – Régie de recettes bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président portant modification de la régie de recettes bar du Théâtre de Thalie

 

Voir toutes les délibérations

Décisions du conseil d’administration

DECCP_2024_027 – Tarifs au Bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs du bar du Théâtre de Thalie qui seront appliqués...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 17 avril 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 17 avril 2024 : Ordre du jour de...

DECAE_2024_026 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique

Décision du Président portant sur la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour les entreprises de son...

DECRE_2024_025 – DPU – DIA TdM 24H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H008...

DECRE_2024_024 – DPU – DIA 085 TdM 24H007

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H007...

DECRE_2024_023 – DPU – DIA 085 TdM 24H006

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H006...

DECRE_2024_022 – Travaux Lotisssement du stade à Montréverd

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du réseau...

DECCP_2024_021 – Création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle

Décision du Président de Terres de Montaigu portant création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle pour...

Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour...

DECRE_2024_020 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole

ARRAE_2024_009 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

DECCP_2024_019 – Régie de recettes bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président portant modification de la régie de recettes bar du Théâtre de Thalie

Arrêtés du conseil d’administration

DECCP_2024_027 – Tarifs au Bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs du bar du Théâtre de Thalie qui seront appliqués...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 17 avril 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 17 avril 2024 : Ordre du jour de...

DECAE_2024_026 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique

Décision du Président portant sur la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour les entreprises de son...

DECRE_2024_025 – DPU – DIA TdM 24H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H008...

DECRE_2024_024 – DPU – DIA 085 TdM 24H007

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H007...

DECRE_2024_023 – DPU – DIA 085 TdM 24H006

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H006...

DECRE_2024_022 – Travaux Lotisssement du stade à Montréverd

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du réseau...

DECCP_2024_021 – Création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle

Décision du Président de Terres de Montaigu portant création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle pour...

Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour...

DECRE_2024_020 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole

ARRAE_2024_009 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

DECCP_2024_019 – Régie de recettes bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président portant modification de la régie de recettes bar du Théâtre de Thalie

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