Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2023 :
- Ordre du jour de la séance mis en ligne le 4 mai 2023
- Liste des délibérations votées en séance mise en ligne le 12 mai 2023
- Délibérations prises en séance mises en ligne le 16 mai 2023
- Délibération prise en séance mise en ligne le 23 mai 2023
- Délibération Cession à la SCI AE2S IMMO prise en séance mise en ligne le 26 mai 2023
- Procès-verbal de séance mis en ligne le 15 juin 2023