Séance du Conseil d'agglomération du 28 septembre 2026 - Terres de Montaigu

Séance du Conseil d’agglomération du 28 septembre 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 septembre 2026

  • Ordre du jour de la séance mis en ligne le 22 septembre 2026
  • Liste des délibérations prises en séance, mise en ligne le 1er octobre 2026
  • Délibérations du Conseil d’agglomération
    • mises en ligne le 30 septembre (Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation)
    • mises en ligne le 05 octobre 
    • mises en ligne le 06 octobre (décisions modificatives)

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