Séance du Conseil d’agglomération du 3 avril 2023 Publié le vendredi 30 juin 2023 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2023 : Ordre du jour de la séance mis en ligne le 28 mars 2023 Liste des délibérations mise en ligne le 4 avril 2023 (article L. 2121-25 modifié du CGCT) Délibérations prises en séance mises en ligne le 6 avril 2023 Délibérations prises en séance mises en ligne le 11 avril 2023 (Eco TLC, tarif REOM, tarif et règlement transport scolaire, convention avec le SDIS) Délibération prise en séance mise en ligne le 14 avril 2023 (tableau des effectifs) Procès-verbal de la séance mis en ligne le 30 juin 2023