Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 409 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2024_024 – DPU – DIA 085 TdM 24H007

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H007...

DECRE_2024_029 Avenant travaux d’assaissement et aménagement voirie La Bruffière

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de l’avenant n°1 aux travaux d’assainissement eaux usées et eaux...

DECRE_2024_016 – Logiciel service déchets

Décision du Président attribuant le marché de fourniture d’une solution logicielle de gestion du service de collecte des déchets...

DECRE_2024_025 – DPU – DIA TdM 24H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H008...

DECCS_2024_030 Tarifs 2024-2025 Conservatoire de musique

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification 2024/2025 du Conservatoire Intercommunal de Musique

DECCS_2024_017 – Régie d’avances Animation jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie d’avances Animation jeunesse

DECAE_2024_026 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique

Décision du Président portant sur la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour les entreprises de son...

DECRE_2024_031 – DPU – DIA TdM 24H009

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H009...

DECCS_2024_018 – Régie de recettes Animation jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie de recettes Animation jeunesse

DECCP_2024_027 – Tarifs au Bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs du bar du Théâtre de Thalie qui seront appliqués...

DECCP_2024_019 – Régie de recettes bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président portant modification de la régie de recettes bar du Théâtre de Thalie

ARRAE_2024_009 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
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