Consultation du solde de points de permis de conduire Accueil particuliers > Argent - Impôts - Consommation > Assurance automobile (véhicule) > Qu'est-ce qu'un véhicule terrestre à moteur ? Question-réponse Qu'est-ce qu'un véhicule terrestre à moteur ? Vérifié le 28/05/2025 - Service Public / Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Un véhicule terrestre à moteur est un engin motorisé, conçu pour circuler au sol (hors rails) et destiné au transport de personnes, de marchandises ou à tracter un autre véhicule.Cette définition englobe une grande variété de véhicules, répartis en plusieurs catégories selon leur usage, leur gabarit ou leur fonction.Véhicules de tourisme et utilitaires Voitures particulières (VP) Véhicules utilitaires légers (VUL) Camions et poids lourds Camping-cars2 et 3 roues motorisés Cyclomoteurs (≤ 50 cm³ ou ≤ 45 km/h) Motocyclettes légères (≤ 125 cm³) Motos (toutes cylindrées) Scooters Tricycles motorisésQuads et engins assimilés Quads légers (≤ 50 cm³ ou ≤ 45 km/h, ≤ 350 kg à vide) Quads lourds (autres quads homologués) Side-by-side vehicles (Ssv) ou buggys motorisésVéhicules à 4 roues légers Voiturettes (sans permis) / quadricycles légers Quadricycles lourds à moteurEngins spéciaux motorisés Véhicules agricoles (par exemple, tracteurs, moissonneuses) Véhicules forestiers Matériel de travaux publics (engins de chantier) Engins de nettoyage, de déneigementTransports collectifs motorisés Autobus, autocars Minibus Trolleybus (véhicules électriques guidés par caténaire, sans rail)Véhicules prioritaires ou d'intérêt général Ambulances, véhicules de police, gendarmerie, douanes, pompiers Véhicules de service hivernal (saleuses, chasse-neige) Véhicules militaires (en dehors d’exemptions spécifiques) À noterLes véhicules suivants ne sont donc pas considérés comme véhicule terrestre à moteur : vélo, trottinette non motorisée, train et tramway (car ils roulent sur rails), drone, avion ou hélicoptère.Quand un véhicule est considéré comme un véhicule terrestre à moteur, il doit suivre les règles suivantes : Il doit être assuré, même s’il ne roule pas Il doit être immatriculé (avoir une carte grise et une plaque) Il peut avoir besoin d’un contrôle technique Il doit respecter le code de la route Il peut être concerné par des règles environnementales (par exemple, vignette Crit’Air). Textes de référence Code de la route : articles R311-1 à R311-4 Disposiitons générales et définitions Et aussi Assurance automobile (véhicule) Argent - Impôts - Consommation