Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 374 résultats

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DECDA_2024_061 – Inscriptions Nos Fabuleuses 2024

Décision du Président portant sur les droits d’inscription des entreprises à l’évènement Nos Fabuleuses 2024 du 19 au 27...

DECDA_2024_063 – Tarifs des parcours éducatifs 2024-2025

Décision du Président portant sur les tarifs des parcours éducatifs 2024-2025 proposés aux scolaires

DECCP_2024_062 – Tarifs de la saison culturelle 2024-2025

Décision du Président portant sur les tarifs de la saison culturelle 2024-2025 du théâtre de Thalie

ARRAE_2024_029 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

ARRAE_2024_030 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

DECRE_2024_059 – Acquisition d’une solution logicielle de gestion

Décision du Président relatif à l’acquisition et la mise en place d’une solution logicielle de gestion de temps, plannings,...

DECRE_2024_058 – Travaux Assainissement et Aménagement du stade – Montréverd

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 à l’accord-cadre de travaux d’assainissement et d’aménagement du stade (ASLH) à Montréverd.

DECRE_2024_064 – DPU – DIA TdM 24H021

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H021...

DECRE_2024_057 – DPU – DIA TdM 24H019

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H019...

DECRE_2024_060 – DPU – DIA TdM 24H020

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H020...

Séance du Bureau d’agglomération du 30 mai 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 mai 2024 : Ordre du...

DECRE_2024_055 – DPU – Travaux d’aménagement du Pôle Santé de Montréverd

Décision du Président portant attribution des marchés de travaux d’aménagement du Pôle Santé de Montréverd, commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies
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