Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 409 résultats

Thème(s)
De  
  à  
Type de document
Réinitialiser
Consultez les documents mis à votre disposition par Terres de Montaigu

DECRE_2024_089 – DPU – DIA TdM 24H030

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H030...

DECRE_2024_090 – DPU – DIA TdM 24H031

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H031...

DECRE_2024_091 – DPU – DIA TdM 24H032

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H032...

DECRE_2024_092 – DPU – DIA TdM 24H033

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H033...

DECRE_2024_093 – DPU – DIA TdM 24H034

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H034...

Séance du Bureau d’agglomération du 24 octobre 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 octobre 2024 : Ordre du...

DECRE_2024_083 – Livres non scolaires 2025

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de fournitures de livres non scolaires pour l’année 2025

DECRE_2024_084 – Entretien et maintenance chauffage

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations d’entretien et maintenance des installations de chauffage, production Eau...

DECRE_2024_085 – Avenant au marché de contrôles techniques

Décision du Président portant sur la passation d’un avenant au marché de prestations de contrôles techniques périodiques pour l’agjoueet...

DECRE_2024_086 – Refacturation prestations informatiques

Décision du Président portant sur la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie pour la période du...

DECRE_2024_082 – Tarif activité enfant

Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif activité enfant au semestre à la Piscine de La Bretonnière

DECRE_2024_081 – DPU – DIA TdM 24H028

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H028...
Rechercher
Piscine
Transport scolaire
Affichage légal
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×