Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 542 résultats

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DECRE_2023_050 – DPU – DIA 085 TdM 23H015

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H015...

DECRE_2023_051 – DPU – DIA 085 TdM 23H016

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H016...

DECPR_2023_052 Tarifs de la cabane estivale de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs vendus à la cabane de la Piscine de la...

DECRE_2023_045 Assistance à maitrise d’ouvrage – assainissement

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage...

DECPR_2023_044 Tarifs des activités de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des activités de la Piscine de la Bretonnière

DECPR_2023_042 Modification de la régie Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu modifiant la régie de recettes de la Piscine de la Bretonnière

DECPR_2023_043 Tarifs des droits d’entrées de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des droits d’entrées de la Piscine de la Bretonnière

Séance du Bureau d’agglomération du 08 juin 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2023 : Ordre du jour...

ARRAE_2023_061 Prescription de la modification 3

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de...

Séance du Bureau d’agglomération du 11 mai 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2023 : Ordre du jour...

DECAE_2023_040 Avenants marché de travaux du boulevard urbain

Décision du Président de Terres de Montaigu relative à la passation d’avenants au marché de travaux d’aménagement du boulevard...

ARRAE_2023_057 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale – Modification 1 du PLUi

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
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