Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 409 résultats

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DECRE_2024_072 – DPU – DIA TdM 24H025

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H025...

DECRE_2024_073 – DPU – DIA TdM 24H026

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H026...

DECRE_2024_069 – DPU – DIA TdM 24H023

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H023...

DECCP_2024_070 – Tarifs du Bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président portant sur les nouveaux tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie

Séance du Conseil d’agglomération du 1er Juillet 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er juillet 2024 Ordre du jour...

DECRE_2024_068 – DPU – DIA TdM 24H022

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H022...

DECRE_2024_066 Avenant 2 au travaux d’assainissement et d’aménagement Commune de Montréverd

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 à l’accord-cadre de travaux d’assainissement et d’aménagement, Lotissement du Stade (ASLH), Commune...

DECPR_2024_067 Modification provisoire Abonnement Bien être à la Piscine

Décision du Président portant sur la modification provisoire de l’abonnement Bien être à la Piscine de la Bretonnière jusqu’au...

Séance du Bureau d’agglomération du 11 juillet 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 juillet 2024 : Ordre du...

ARRAE_2024_036 Ouverture d’une enquête publique

Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique unique relative aux projets de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...

DECPR_2024_065 Modification tarif Piscine de la Bretonnière

Décision du Président portant sur la modification du tarif Bien être de la Piscine de la Bretonnière

DECDA_2024_061 – Inscriptions Nos Fabuleuses 2024

Décision du Président portant sur les droits d’inscription des entreprises à l’évènement Nos Fabuleuses 2024 du 19 au 27...
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