DECRE_2024_025 – DPU – DIA TdM 24H008
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DECCS_2024_030 Tarifs 2024-2025 Conservatoire de musique
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DECCS_2024_017 – Régie d’avances Animation jeunesse
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DECAE_2024_026 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique
Décision du Président portant sur la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour les entreprises de son...
DECRE_2024_031 – DPU – DIA TdM 24H009
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H009...
DECCS_2024_018 – Régie de recettes Animation jeunesse
Décision du Président portant modification de la régie de recettes Animation jeunesse
DECCP_2024_027 – Tarifs au Bar du Théâtre de Thalie
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs du bar du Théâtre de Thalie qui seront appliqués...
DECCP_2024_019 – Régie de recettes bar du Théâtre de Thalie
Décision du Président portant modification de la régie de recettes bar du Théâtre de Thalie
DECRE_2024_011 – DPU – DIA 085 TdM 24H003
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H003...
DECRE_2024_012 – DPU – DIA 085 TdM 24H004
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H004...
DECRE_2024_013 – DPU – DIA 085 TdM 24H005
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H005...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 22 février 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 22 février 2024 : Ordre du jour de...