Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

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Consultez les procès verbaux et comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

Affichage légal de la communauté d’agglomération

Affichage légal du CIAS

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 8 décembre 2022

Date de parution : le vendredi 24 février 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 8 décembre 2022 : Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 12 décembre 2022

Date de parution : le jeudi 09 février 2023

Ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 décembre 2022 : ...

Séance du Bureau d’agglomération du 1er décembre 2022

Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu qui a lieu...

Séance du Conseil d’agglomération du 14 novembre 2022

Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 novembre 2022 : ...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 27 octobre 2022

Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 27 octobre 2022 : Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 3 novembre 2022

Date de parution : le jeudi 08 décembre 2022

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu qui a lieu...

Séance du Conseil d’agglomération du 17 octobre 2022

Date de parution : le mardi 06 décembre 2022

Ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 17 octobre 2022 : ...

Séance du Bureau d’agglomération du 13 octobre 2022

Date de parution : le jeudi 10 novembre 2022

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu qui a lieu...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 29 septembre 2022

Date de parution : le vendredi 28 octobre 2022

Ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 29 septembre 2022 : Ordre...

Séance du Conseil d’agglomération du 26 septembre 2022

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 septembre 2022 : ...

Séance du Bureau d’agglomération du 8 septembre 2022

Date de parution : le lundi 17 octobre 2022

Retrouvez les documents de la séance du 8 septembre

Séance du Conseil d’agglomération du 04 juillet 2022

Date de parution : le jeudi 29 septembre 2022

Retrouvez les documents de la séance

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