Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu

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Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de location des salles de l’Hôtel d’agglomération situé à...

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les conditions d’utilisation des photographies appartenant à Terres de Montaigu pour...

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2025 : Ordre du...

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant les prestations de transports ponctuels par autocars ou minibus grande capacité...

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 à la mission de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation...

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 novembre 2025 : Ordre du...

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