Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 409 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 26 juin 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 26 juin 2025 : Ordre du jour de...

DECRE_2025_068 – DPU – DIA TdM 25H017

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H017...

DECRE_2025_069 – Maitrise d’oeuvre construction brigade mobile de gendarmerie et logements à La Bruffière

Décision du Président attribuant le marché de mission de maitrise d’oeuvre pour la construction d’une brigade mobile de gendarmerie...

Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2025 : Ordre du...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 octobre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 octobre 2025 : Ordre du jour de...

ARRAE_2025_038 Ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification N°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...

Séance du Conseil d’agglomération du 29 septembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 septembre 2025 Ordre du jour...

DECRE_2025_066 – DPU – DIA TdM 25H015

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H015...

DECRE_2025_067 – DPU – DIA TdM 25H016

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H016...

ARRRE_2025_036 Liste des candidats admis au concours de maitrise d’oeuvre – parking semi-enterré quartier Santé – Montaigu

Arrêté du Président portant désignation des candidats admis à concourir et à présenter un projet pour le concours de...

ARRAE_2025_037 Modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification N°6 du Plan...

DECRE_2025_065 – DPU – DIA TdM 25H013

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H013...
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