Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu

Séance du Bureau d’agglomération du 12 mars 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour...

DECRE_2026_023 – DPU – DIA TdM 26H009

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H009...

DECRE_2026_024 – Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement des prestations d’exploitation des ouvrages et installations d’assainissement collectif

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement...

Séance du Bureau d’agglomération du 29 janvier 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour...

ARRAE_2026_008 Prescription de la modification n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

ARRAE_2026_009 Prescription de la modification n°8 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

ARRAE_2026_010 Mise à jour n°9 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant mise à jour n°9 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...

DECRE_2026_020 – Assurances Dommages-ouvrage réhabilitation et extension du pôle sportif Ernest Pivin à Rocheservière

Décision du Président de Terres de Montaigu portant souscription des contrats d’assurances “Dommages-ouvrage et garanties diverses” applicatbles à l’opération...

DECRE_2026_019 – DPU – DIA TdM 26H007

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H007...

DECRE_2026_021 – DPU – DIA TdM 26H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H008...

DECRE_2026_017 – Plans de Gestion Durable des Haies

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de mission d’élaboration de Plans de Gestion Durable...

DECRE_2026_016 – DPU – DIA TdM 26H005

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H005...

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