Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 427 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2025_082 – DPU – DIA TdM 25H022

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H022...

DECAE_2025_083 – Itinéraire cyclable à Montréverd

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant les travaux d’aménagement d’un itinéraire cyclable entre les communes de Saint-Sulpice-le-Verdon...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 04 décembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 04 décembre 2025 : Ordre du jour de...

Séance du Bureau d’agglomération du 11 décembre 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2025 : Ordre du...

DECAE_2025_078 – Travaux station d’épuration Treize-Septiers

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant les travaux d’optimisation de la chaine d’autosurveillance et de protection aux...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 octobre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 octobre 2025 : Ordre du jour de...

DECRE_2025_077 – DPU – DIA TdM 25H021

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H021...

DECRE_2025_079 – Mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique de la résidence La Peupleraie

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de la mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique...

DECAE_2025_080 – Tarifs assainissement collectif 2026

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’assainissement collectif pour l’année 2026

DECAE_2025_081 – Tarifs assainissement non collectif 2026

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’assainissement non collectif pour l’année 2026

Séance du Conseil d’agglomération du 24 novembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 novembre 2025 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 29 septembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 septembre 2025 Ordre du jour...
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