Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 79 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

 

Séance du Bureau d’agglomération du 07 juillet 2022

Date de parution : le mercredi 14 septembre 2022
Retrouvez les documents de la séance

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 30 juin 2022

Date de parution : le lundi 29 août 2022
Retrouvez les documents de la séance

Décisions du Président 2022

Date de parution : le vendredi 08 juillet 2022
Décisions prises par le Président de Terres de Montaigu, au titre de sa délégation de pouvoir pour l'année 2022.

Délibérations – Bureau d’agglomération – 2 juin 2022

Date de parution : le mardi 14 juin 2022
Délibérations prises par le Bureau d'agglomération du 2 juin 2022, au titre de sa délégation par le Conseil

Délibérations – Conseil d’agglomération – 16 mai 2022

Date de parution : le mardi 07 juin 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 16 mai 2022. Principales décisions : ...

Délibérations – Bureau d’agglomération – 28 avril 2022

Date de parution : le vendredi 06 mai 2022
Délibérations prises par le Bureau d'agglomération du 28 avril 2022, au titre de sa délégation par le Conseil

Délibérations – Conseil d’agglomération – 28 mars 2022

Date de parution : le mardi 26 avril 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 mars 2022. Principales décisions : ...

Délibérations – Bureau d’agglomération – 06 janvier 2022

Date de parution : le jeudi 17 mars 2022
Délibérations prises par le Bureau d'agglomération du 6 janvier 2022, au titre de sa délégation par le Conseil

Délibérations – Bureau d’agglomération – 03 février 2022

Date de parution : le jeudi 17 mars 2022
Délibérations prises par le Bureau d'agglomération du 3 février 2022, au titre de sa délégation par le Conseil

Délibérations – Bureau d’agglomération – 03 mars 2022

Date de parution : le jeudi 17 mars 2022
Délibérations prises par le Bureau d'agglomération du 3 mars 2022, au titre de sa délégation par le Conseil

Délibérations – Conseil d’agglomération – 17 janvier 2022

Date de parution : le mardi 15 mars 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 17 janvier 2022. Principales décisions : ...

Délibérations – Conseil communautaire – 13 décembre 2021

Date de parution : le vendredi 14 janvier 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil communautaire de Terres de Montaigu du 13 décembre 2021. Principales décisions : ...
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