Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 552 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2026_076 – Avenant maitrise d’oeuvre pour la construction d’un bassin tampon et l’extension de la station de traitement des Abraies à L’Herbergement

Décision du Président portant avenant n°1 au marché de maitrise d’oeuvre et fixant la rémunération définitive à 3,78%

Séance du Conseil d’agglomération du 29 juin 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 juin 2026 Ordre du jour...

DECCIAS_26_001 – Matériel médical UPAD

Décision du Président portant sur l’attribution de fourniture de matériel médical pour l’UPAD Danièle Liaigre

DECCIAS_26_0021 – Mobilier intérieur UPAD

Décision du Président portant sur l’attribution de fourniture de mobiliter intérieur pour l’UPAD Danièle Liaigre

DECRE_2026_073 – DPU – DIA TdM 26H020

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H020...

DECRE_2026_074 – DPU – DIA TdM 26H021

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H021...

DECRE_2026_075 – DPU – DIA TdM 26H022

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H022...

DECRE_2026_071 – Souscription d’une ligne de trésorerie

Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès Arkea Banque pour un montant maximum de 1 000...

DECAE_2026_072 – Renouvellement de l’adhésion au CREHA Ouest

Décision du Président portant renouvellement de l’adhésion au Centre Régional d’Etude pour l’Habitat de l’Ouest (CREHA Ouest) pour un...

Séance du Bureau d’agglomération du 09 juillet 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 09 juillet 2026 Ordre du jour...

DECCS_2026_067 – Cession d’un violoncelle

Décision du Président portant sur la cession d’un violoncelle

DECRE_2026_068 – Cession de deux ordinateurs portables

Décision du Président portant sur la cession de deux ordinateurs portables 
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