Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 avril 2026 Ordre du jour...

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour...

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de services de location de matériels scéniques...

Décision du Président relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique au bénéfice des entreprises du...

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au lot n°1 “Rue Saint-Jacques à Montaigu” du marché...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H009...

Décision du Président de Terres de Montaigu portant cession de 3 copieurs à titre gracieux

Décision du Président de Terres de Montaigu portant fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage de Boufféré...

Arrêtés du Président portant délégations de fonctions et de signature aux 12 Vice-présidents

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification du bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du...

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