Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 396 résultats

Thème(s)
De  
  à  
Type de document
Réinitialiser
Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

Séance du Bureau d’agglomération du 1er février 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er février 2024 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 30 novembre 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 novembre 2023 : Ordre du...

DECDA_2024_001 – Modification régie de recettes Maison de la Rivière

Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes Maison de la Rivière

DECRE_2024_002 – DPU – DIA 085 TdM 23H033

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H033...

DECDA_2024_003 – Tarifs 2024 Office de Tourisme

Décision du Président portant sur tarification 2024 à l’office de tourisme

DECRE_2024_004 – DPU – DIA 085 TdM 23H035

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H035...

DECRE_2024_005 – DPU – DIA 085 TdM 24H001

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H001...

DECRE_2023_097 Assainissement EU/EP et aménagement voirie – La Bruffière

Décision du Président portant attribution du marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) et d’aménagement de...

DECRE_2023_095 – DPU – DIA 085 TdM 23H032

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H032...

DECRE_2023_096 – DPU – DIA 085 TdM 23H032

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H034...

DECRE_2023_094 Fourniture de livres non scolaires pour l’année 2024

Décision du Président portant attribution des accords-cadres de fourniture de livres non scolaires pour l’année 2024

DECRE_2023_093 Refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie

Décision du Président relative à la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie.
Rechercher
Piscine
Transport scolaire
Affichage légal
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×