Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 388 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

Séance du Conseil d’agglomération du 12 novembre 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 novembre 2024 Ordre du jour...

DECRE_2024_088 – DPU – DIA TdM 24H029

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H029...

DECRE_2024_089 – DPU – DIA TdM 24H030

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H030...

DECRE_2024_090 – DPU – DIA TdM 24H031

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H031...

DECRE_2024_091 – DPU – DIA TdM 24H032

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H032...

DECRE_2024_092 – DPU – DIA TdM 24H033

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H033...

DECRE_2024_093 – DPU – DIA TdM 24H034

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H034...

DECRE_2024_087 – Parcours éducatifs 2024-205

Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif pour les parcours éducatifs 2024-2025

Séance du Bureau d’agglomération du 24 octobre 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 octobre 2024 : Ordre du...

DECRE_2024_083 – Livres non scolaires 2025

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de fournitures de livres non scolaires pour l’année 2025

DECRE_2024_084 – Entretien et maintenance chauffage

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations d’entretien et maintenance des installations de chauffage, production Eau...

DECRE_2024_085 – Avenant au marché de contrôles techniques

Décision du Président portant sur la passation d’un avenant au marché de prestations de contrôles techniques périodiques pour l’agjoueet...
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