Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 79 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

 

Délibérations 11-02-2019

Date de parution : le lundi 11 février 2019
Extrait du registre des délibérations du bureau communautaire de Terres de Montaigu du 11 février 2019. Principales décisions :...

Délibérations 10-12-2018

Date de parution : le lundi 10 décembre 2018
Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire de Terres de Montaigu du 10 décembre 2018. Principales décisions :...

Délibérations 26-11-2018

Date de parution : le lundi 26 novembre 2018
Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire de Terres de Montaigu du 26 novembre 2018. Le conseil s’est...

Délibérations 19-11-2018

Date de parution : le lundi 19 novembre 2018
Extrait du registre des délibérations du bureau communautaire de Terres de Montaigu du 19 novembre 2018. Principales décisions :...

Délibérations 29-10-2018

Date de parution : le lundi 29 octobre 2018
Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire de Terres de Montaigu du 29 octobre 2018. Principales décisions :...

Délibérations 08-10-2018

Date de parution : le lundi 08 octobre 2018
Extrait du registre des délibérations du bureau communautaire de Terres de Montaigu du 8 octobre 2018. Principale décision :...

Délibérations 24-09-2018

Date de parution : le lundi 24 septembre 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil communautaire du 24 septembre 2018. Principales décisions : Convention de partenariat 2017-2020...
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