Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 425 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2025_016 – Gestes qui sauvent

Décision du Président fixant les modalités d’iscription aux initiations aux gestes de premiers secours pour les plus de 60...

Séance du Conseil d’agglomération du 3 mars 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 mars 2025 Ordre du jour...

DECRE_2025_013 – Contrôle, entretien, maintenance et réparation des hydrants

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations de contrôle, entretien, maintenance et réparation des hydrants (bouches...

DECRE_2025_014 – Tarifs bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du Livre 2025

Décision du Président fixant les tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du Livre 2025...

DECRE_2025_012 – Inspection de réception des réseaux neufs d’eaux usées et d’eaux pluviales

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations d’inspections de réception des réseaux neufs d’eaux usées et...

Séance du Conseil d’agglomération du 9 décembre 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 9 décembre 2024 Ordre du jour...

DECRE_2025_010 – DPU – DIA TdM 25H001

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H001...

DECRE_2025_011 – DPU – DIA TdM 25H002

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H002...

DECRE_2025_008 – Tarifs Maison de la Rivière 2025

Décision du Président portant sur la fixation des tarifs des prestations de la Maison de la Rivière à compter...

DECRE_2025_009 – Tarifs Office de Tourisme 2025

Décision du Président portant sur la fixation des tarifs de l’Office de Tourisme à compter du 1er mars 2025

DECRE_2025_007 – Contrat de Prêt Transformation écologique

Décision du Président portant sur la mise en place d’un Contrat de Prêt Transformation Ecologique sur le Budget Assainissement

DECRE_2025_005 – Avenant schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de réalisation du schéma directeur des énergies renouvelables et de...
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