Archives des Arrêté - Terres de Montaigu

Type de ressource : Arrêté

Ressource documentaire

ARRRE_2026_079 – Nomination des membres du Conseil d’administration du CIAS

Arrêté du Président portant nomination des membres du Conseil d’administration du CIAS dénommé Terres de Montaigu, CIAS Montaigu-Rocheservière
Ressource documentaire

ARRRE_2026_076 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIAS

Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du...
Ressource documentaire

ARRAE_2026_065 Prescription de la modification n° 8 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...
Ressource documentaire

ARRAE_2026_064 Prescription de la modification n° 7 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...
Ressource documentaire

ARRRE_2026_011 à ARRRE_2026_022 – Délégations aux Vice-présidents

Arrêtés du Président portant délégations de fonctions et de signature aux 12 Vice-présidents 
Ressource documentaire

ARRAE_2026_010 Mise à jour n°9 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant mise à jour n°9 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...
Ressource documentaire

ARRAE_2026_009 Prescription de la modification n°8 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...
Ressource documentaire

ARRAE_2026_008 Prescription de la modification n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...
Ressource documentaire

ARRAE_2026_007 – Déversement des eaux usées de VMI

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement VMI dans le système...
Ressource documentaire

ARRAE_2026_006 – Déversement des eaux usées de Strapharm

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement STRAPHARM dans le système...
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