Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2025_048 – Avenant au marché d’étude diagnostique et élaboration d’un schéma directeur d’assainissement

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de réaliation d’un étude diagnostique et élaboration d’un schéma directeur...

Ressource documentaire

DECRE_2025_047 – Tarifs complémentaires Office de Tourisme

Décision du Président portant tarification complémentaire à l’office de tourisme

Ressource documentaire

DECRE_2025_046 – Cours Académie Saint-Sauveur

Décision du Président portant tarification des cours académie au Site Saint-Sauveur

Ressource documentaire

DECRE_2025_045 – Modification de la régie de recettes Piscine de la Bretonnière

Décision du Président portant modification de la régie de recettes Piscine de la Bretonnière

Ressource documentaire

DECRE_2025_044 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à Montréverd

Ressource documentaire

DECRE_2025_043 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à Montréverd

Ressource documentaire

DECRE_2025_042 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à l’ADMR à Montréverd

Ressource documentaire

DECRE_2025_041 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à la société Amazone à Treize-Septiers

Ressource documentaire

DECRE_2025_040 – DPU – DIA TdM 25H009

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H009...

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DECRE_2025_039 – DPU – DIA TdM 25H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H008...