Archives des Décision du président - Terres de Montaigu

Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECCS_2026_026 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification complémentaires pour les projets et actions d’autofinancement portés par l’animation...
Ressource documentaire

DECDA_2026_025 – Spectacle Printemps du Livre de Montaigu

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification des spectacles organisés par l’Office de Tourisme dans le cadre...
Ressource documentaire

DECRE_2026_024 – Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement des prestations d’exploitation des ouvrages et installations d’assainissement collectif

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement...
Ressource documentaire

DECRE_2026_023 – DPU – DIA TdM 26H009

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H009...
Ressource documentaire

DECAE_2026_022 – Tarifs des cours académie Saint-Sauveur

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification des cours académie du Site Saint-Sauveur
Ressource documentaire

DECRE_2026_021 – DPU – DIA TdM 26H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H008...
Ressource documentaire

DECRE_2026_019 – DPU – DIA TdM 26H007

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H007...
Ressource documentaire

DECRE_2026_020 – Assurances Dommages-ouvrage réhabilitation et extension du pôle sportif Ernest Pivin à Rocheservière

Décision du Président de Terres de Montaigu portant souscription des contrats d’assurances “Dommages-ouvrage et garanties diverses” applicatbles à l’opération...
Ressource documentaire

DECRE_2026_018 – DPU – DIA TdM 26H006

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H006...
Ressource documentaire

DECRE_2026_017 – Plans de Gestion Durable des Haies

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de mission d’élaboration de Plans de Gestion Durable...
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