Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2024_057 – DPU – DIA TdM 24H019

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H019...

Ressource documentaire

DECRE_2024_056 – DPU – Travaux d’aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Rocheservière

Décision du Président portant attribution des marchés de travaux d’aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Rocheservière

Ressource documentaire

DECRE_2024_055 – DPU – Travaux d’aménagement du Pôle Santé de Montréverd

Décision du Président portant attribution des marchés de travaux d’aménagement du Pôle Santé de Montréverd, commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies

Ressource documentaire

DECRE_2024_054 – DPU – DIA TdM 24H018

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H018...

Ressource documentaire

DECPR_2024_053 Tarifs des activités 2024/2025 à la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des activités à la Piscine de la Bretonnnière à...

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DECPR_2024_052 Tarifs droits d’entrée au 2 septembre 2024 à la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des droits d’entrée à la Piscine de la Bretonnnière...

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DECPR_2024_051 Tarifs cabane estivale Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des produits vendus à la cabane estivale de la...

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DECCS_2024_050 Initiations au 1er secours

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur les initiations aux gestes de premiers secours destinées aux personnes...

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DECPR_2024_049 – Tarif des cartes d’abonnement de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président relatif à la fixation de tarifs préférentiels pour les cartes d’abonnement de la Piscine de La...

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DECRE_2024_048 – Avenant au travaux rue Vincent Ansquer à Treize-Septiers

Décision du Président relatif à l’avenant n°1 aux travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) et d’aménagement de...