Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECDA_2025_024 – Maison de la Rivière – Tarifs de la boutique 2025

Décision du Président fixant les tarifs de la boutique à la Maison de la Rivière pour la saison 2025

Ressource documentaire

DECRE_2025_023 – Convention d’occupation précaire

Décision du Président portant sur la Convention d’occupation précaire pour les activités du Conservatoire Intercommunal de Musique de Terres...

Ressource documentaire

DECRE_2025_022 – Avenant marché extincteurs

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de prestations d’entretien et maintenance des extincteurs et RIA des...

Ressource documentaire

DECRE_2025_021 – DPU – DIA TdM 25H004

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H004...

Ressource documentaire

DECRE_2025_020 – DPU – DIA TdM 25H003

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H003...

Ressource documentaire

DECRE_2025_019 – Tarifs jeunesse été 2025

Décision du Président fixant les tarifs 2025 pour l’été pour le service jeunesse

Ressource documentaire

DECRE_2025_018 – Tarifs 2025-2026 du Conservatoire Intercommunal de Musique

Décision du Président fixant les tarifs 2025-2026 pour le conservatoire intercommunal de musique

Ressource documentaire

DECRE_2025_017 – Redevance de controle d’assainissement collectif

Décision du Président fixant les tarifs de la redevance de controle d’assainissement collectif

Ressource documentaire

DECRE_2025_016 – Gestes qui sauvent

Décision du Président fixant les modalités d’iscription aux initiations aux gestes de premiers secours pour les plus de 60...

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DECRE_2025_015 – Piscine de la Bretonnière – Tarifs supplémentaires pour les groupes non scolaires

Décision du Président fixant les tarifs supplémentaires pour les groupes non scolaires à la Piscine de la Bretonnière