Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2024_047 – Mise à disposition de la salle pédagogique de la Valorétrie

Décision du Président portant mise à disposition de la salle pédagogique de la Valorétrie pour l’association Le Collectif des...

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DECRE_2024_046 – Maitrise d’oeuvre Salle de sport Rocheservière

Décision du Président portant attribution de la mission de maitrise d’oevure pour la réhabilitation d’une salle de sport et...

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DECRE_2024_045 – DPU – DIA TdM 24H017

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H017...

Ressource documentaire

DECRE_2024_044 – DPU – DIA TdM 24H016

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H016...

Ressource documentaire

DECRE_2024_043 – DPU – DIA TdM 24H015

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H015...

Ressource documentaire

DECRE_2024_042 – DPU – DIA TdM 24H014

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H014...

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DECCP_2024_041 – Printemps du Livre de Montaigu 2024 – Remboursement des frais de transport

Décision du Président portant sur le remboursement des frais de transport des auteurs venus au Printemps du Livre de...

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DECRE_2024_040 – DPU – DIA TdM 24H013

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H013...

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DECRE_2024_039 – Emprunt pour le budget ZAE

Décision du Président portant sur la mise en place d’un emprunt auprès du Crédit Agricole pour financer l’aménagement du...

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DECRE_2024_038 – DPU – DIA TdM 24H012

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H012...