Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECCS_2025_003 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président portant sur la tarification de l’Animation Jeunesse

Ressource documentaire

DECCS_2025_002 – Modification de la sous-régie d’avances Animation Jeunesse Cugand

Décision du Président portant sur la modification de la sous-régie d’avances Animation Jeunesse Cugand

Ressource documentaire

DECCS_2025_001 – Modification de la régie d’avances Animation Jeunesse

Décision du Président portant sur la modification de la régie d’avances Animation Jeunesse

Ressource documentaire

DECRE_2024_097 – DPU – DIA TdM 24H036

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H036...

Ressource documentaire

DECRE_2024_096 – DPU – DIA TdM 24H035

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H035...

Ressource documentaire

DECRE_2024_095 – Avenant au marché de fournitures de conteneurs

Décision du Président portant sur la passation d’un avenant n°1 au marché de fournitures de conteneurs pour la collecte...

Ressource documentaire

DECRE_2024_094 – Conseil de développement

Décision du Président désignant le président et les membres du Conseil de développement de Terres de Montaigu

Ressource documentaire

DECRE_2024_093 – DPU – DIA TdM 24H034

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H034...

Ressource documentaire

DECRE_2024_092 – DPU – DIA TdM 24H033

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H033...

Ressource documentaire

DECRE_2024_091 – DPU – DIA TdM 24H032

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H032...