Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2024_037 – DPU – DIA TdM 24H011

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H011...

Ressource documentaire

DECDA_2024_035 Partenariat avec Nature et Découvertes

Décision du Président fixant les tarifs des offres du site de la Maison de la Rivière via la marketplace...

Ressource documentaire

DECRE_2024_036 – DPU – DIA TdM 24H010

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H010...

Ressource documentaire

DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025

Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.

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DECDA_2024_034 Tarifs de la boutique de la Maison de la Rivière

Décision du Président fixant les tarifs de la boutique 2024 à la Maison de la Rivière

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DECCS_2024_033 – Tarifs Animation jeunesse – Eté 2024

Décision du Président fixant les tarifs Eté 2024 de l’animation jeunesse

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DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025

Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.

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DECRE_2024_031 – DPU – DIA TdM 24H009

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H009...

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DECCS_2024_030 Tarifs 2024-2025 Conservatoire de musique

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification 2024/2025 du Conservatoire Intercommunal de Musique

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DECRE_2024_029 Avenant travaux d’assaissement et aménagement voirie La Bruffière

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de l’avenant n°1 aux travaux d’assainissement eaux usées et eaux...