Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECCS_2024_018 – Régie de recettes Animation jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie de recettes Animation jeunesse

Ressource documentaire

DECCS_2024_017 – Régie d’avances Animation jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie d’avances Animation jeunesse

Ressource documentaire

DECRE_2024_016 – Logiciel service déchets

Décision du Président attribuant le marché de fourniture d’une solution logicielle de gestion du service de collecte des déchets...

Ressource documentaire

DECRE_2024_015 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président fixant les tarifs complémentaires pour le service animation jeunesse dans le cadre de leurs projets et...

Ressource documentaire

DECRE_2024_014 – DPU – DIA 085 TdM 24H002

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H002...

Ressource documentaire

DECRE_2024_013 – DPU – DIA 085 TdM 24H005

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H005...

Ressource documentaire

DECRE_2024_012 – DPU – DIA 085 TdM 24H004

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H004...

Ressource documentaire

DECRE_2024_011 – DPU – DIA 085 TdM 24H003

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H003...

Ressource documentaire

DECRE_2024_010 Tarifs des prestations de la Maison de la Rivière

Décision du Président fixant les tarifs des prestations 2024 à la Maison de la Rivière

Ressource documentaire

DECRE_2024_009 Tarifs des animations de l’office de tourisme

Décision du Président fixant les tarifs des animations 2024 à l’office de tourisme Terres de Montaigu