Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2024_080 – Tarif activité enfant

Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif activité enfant à la Piscine de La Bretonnière

Ressource documentaire

ARRAE_2024_042 Ouverture d’une enquête publique

Arrêté du Président portant ouvertured’une enquête publique unique relative aux projets de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme...

Ressource documentaire

DECRE_2024_079 – DPU – DIA TdM 24H027

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H027...

Ressource documentaire

DECRE_2024_078 – DPU – DIA TdM 24H024

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H024...

Ressource documentaire

DECRE_2024_077 – Avenant marché détection, alarme incendie et exutoire de fumée

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de prestation d’entretien et maintenance des installations de détection, d’alarme...

Ressource documentaire

DECRE_2024_076 – Avenant marché ascenseurs et élévateurs

Décision du Président portant sur l’avenant n°3 au marché de prestation d’entretien et maintenance des ascenseurs et élévateurs

Ressource documentaire

DECRE_2024_075 – Fourrière animale

Décision du Président portant sur les tarifs du service intercommunal de fourrière animale

Ressource documentaire

DECRE_2024_074 – Transport scolaire

Décision du Président portant sur les tarifs complémentaires du transport scolaire

Ressource documentaire

DECRE_2024_073 – DPU – DIA TdM 24H026

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H026...

Ressource documentaire

DECRE_2024_072 – DPU – DIA TdM 24H025

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H025...