Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECCP_2024_062 – Tarifs de la saison culturelle 2024-2025

Décision du Président portant sur les tarifs de la saison culturelle 2024-2025 du théâtre de Thalie

Ressource documentaire

DECDA_2024_061 – Inscriptions Nos Fabuleuses 2024

Décision du Président portant sur les droits d’inscription des entreprises à l’évènement Nos Fabuleuses 2024 du 19 au 27...

Ressource documentaire

DECRE_2024_060 – DPU – DIA TdM 24H020

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H020...

Ressource documentaire

DECRE_2024_059 – Acquisition d’une solution logicielle de gestion

Décision du Président relatif à l’acquisition et la mise en place d’une solution logicielle de gestion de temps, plannings,...

Ressource documentaire

DECRE_2024_058 – Travaux Assainissement et Aménagement du stade – Montréverd

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 à l’accord-cadre de travaux d’assainissement et d’aménagement du stade (ASLH) à Montréverd.

Ressource documentaire

DECRE_2024_057 – DPU – DIA TdM 24H019

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H019...

Ressource documentaire

DECRE_2024_056 – DPU – Travaux d’aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Rocheservière

Décision du Président portant attribution des marchés de travaux d’aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Rocheservière

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DECRE_2024_055 – DPU – Travaux d’aménagement du Pôle Santé de Montréverd

Décision du Président portant attribution des marchés de travaux d’aménagement du Pôle Santé de Montréverd, commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies

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DECRE_2024_054 – DPU – DIA TdM 24H018

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H018...

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DECPR_2024_053 Tarifs des activités 2024/2025 à la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des activités à la Piscine de la Bretonnnière à...