Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2023_094 Fourniture de livres non scolaires pour l’année 2024

Décision du Président portant attribution des accords-cadres de fourniture de livres non scolaires pour l’année 2024

Ressource documentaire

DECRE_2023_093 Refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie

Décision du Président relative à la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie.

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DECRE_2023_092 Avenant n°1 marché de travaux d’assainissement EU/EP et voirie – Rocheservière

Décision du Président portant avenant n°1 au marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (Eu/EP) et d’aménagement...

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DECRE_2023_091 – DPU – DIA 085 TdM 23H031

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H031...

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DECRE_2023_090 – DPU – DIA 085 TdM 23H030

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H030...

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DECRE_2023_089 – DPU – DIA 085 TdM 23H029

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H029...

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DECRE_2023_088 – DPU – DIA 085 TdM 23H028

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H028...

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DECRE_2023_087 Avenant aménagement boulevard urbain et voie de desserte

Décision du Président portant sur l’avenant au marché de travaux d’aménagement du boulevard urbain et de la voie de...

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DECRE_2023_086 Travaux d’assainissement et aménagement de voirie

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de travaux d’assainissement et d’aménagement de voirie Rue des Ajoncs et...

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DECRE_2023_085 Solution logicielle RH

Décision du Président portant sur l’attribution du marché d’acquisition et de mise en place d’une solution logicielle de gestion...