Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2023_084 – DPU – DIA 085 TdM 23H027

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H027...

Ressource documentaire

DECRE_2023_083 – DPU – DIA 085 TdM 23H026

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H026...

Ressource documentaire

DECRE_2023_082 Etude de jalonnement cycblable et signalétique

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de réalisation d’une étude de jalonnement cyclable et signalétique sur le...

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DECAE_2023_081 Fourniture conteneurs ordures ménagères et déchets

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et...

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DECAE_2023_080 Tarifs complémentaires Transport scolaire

Décision du Président portant sur l’ajout de tarifs à la grille tarifaire des transports scolaires

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DECRE_2023_079 – DPU – DIA 085 TdM 23H025

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H025...

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DECRE_2023_078 – DPU – DIA 085 TdM 23H024

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H024...

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DECRE_2023_077 – DPU – DIA 085 TdM 23H022

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H022...

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DECRE_2023_076 – DPU – DIA 085 TdM 23H021

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H021...

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DECRE_2023_075 Avenant marché travaux rue de la gare

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de travaux d’aménagement de voirie et d’assainissement...