Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECPR_2024_052 Tarifs droits d’entrée au 2 septembre 2024 à la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des droits d’entrée à la Piscine de la Bretonnnière...

Ressource documentaire

DECPR_2024_051 Tarifs cabane estivale Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des produits vendus à la cabane estivale de la...

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DECCS_2024_050 Initiations au 1er secours

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur les initiations aux gestes de premiers secours destinées aux personnes...

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DECPR_2024_049 – Tarif des cartes d’abonnement de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président relatif à la fixation de tarifs préférentiels pour les cartes d’abonnement de la Piscine de La...

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DECRE_2024_048 – Avenant au travaux rue Vincent Ansquer à Treize-Septiers

Décision du Président relatif à l’avenant n°1 aux travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) et d’aménagement de...

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DECRE_2024_047 – Mise à disposition de la salle pédagogique de la Valorétrie

Décision du Président portant mise à disposition de la salle pédagogique de la Valorétrie pour l’association Le Collectif des...

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DECRE_2024_046 – Maitrise d’oeuvre Salle de sport Rocheservière

Décision du Président portant attribution de la mission de maitrise d’oevure pour la réhabilitation d’une salle de sport et...

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DECRE_2024_045 – DPU – DIA TdM 24H017

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H017...

Ressource documentaire

DECRE_2024_044 – DPU – DIA TdM 24H016

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H016...

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DECRE_2024_043 – DPU – DIA TdM 24H015

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H015...