Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2024_042 – DPU – DIA TdM 24H014

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H014...

Ressource documentaire

DECCP_2024_041 – Printemps du Livre de Montaigu 2024 – Remboursement des frais de transport

Décision du Président portant sur le remboursement des frais de transport des auteurs venus au Printemps du Livre de...

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DECRE_2024_040 – DPU – DIA TdM 24H013

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H013...

Ressource documentaire

DECRE_2024_039 – Emprunt pour le budget ZAE

Décision du Président portant sur la mise en place d’un emprunt auprès du Crédit Agricole pour financer l’aménagement du...

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DECRE_2024_038 – DPU – DIA TdM 24H012

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H012...

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DECRE_2024_037 – DPU – DIA TdM 24H011

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H011...

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DECDA_2024_035 Partenariat avec Nature et Découvertes

Décision du Président fixant les tarifs des offres du site de la Maison de la Rivière via la marketplace...

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DECRE_2024_036 – DPU – DIA TdM 24H010

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H010...

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DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025

Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.

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DECDA_2024_034 Tarifs de la boutique de la Maison de la Rivière

Décision du Président fixant les tarifs de la boutique 2024 à la Maison de la Rivière