Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2023_074 Projets et actions d’autofinancement

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des projets et actions d’autofinancement des jeunes du service...

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DECRE_2023_073 Avenant marché contrôles techniques

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au marché de prestations de contrôles techniques périodiques

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DECRE_2023_072 Avenant marché ascenseur

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au marché de prestations d’entretien et maintenance des ascenseurs...

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DECRE_2023_071 Avenant marché détection, alarme incendie et exutoire de fumée

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et maintenance des installations...

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DECRE_2023_070 Tarifs du bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie lors des...

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DECRE_2023_069 Aménagement tourne à gauche et traversée cycle

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché d’aménagement d’un tourne à gauche ZA La Bretonnière...

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DECCS_2023_068 Initiations au 1er secours

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur les initiations aux gestes de premiers secours destinées aux personnes...

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DECDA_2023_067 Offre scolaire 2023-2024

Décision du Président portant sur les droits d’entrée aux activités scolaires proposées sur les différents équipements de Terres de...

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DECRE_2023_066 – DPU – DIA 085 TdM 23H020

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H020...

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DECDA_2023_065 Saison culturelle 2023-2024

Décision du Président portant tarification de la saison culturelle 2023-2024 du Théâtre de Thalie