Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2025_052 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès de la Banque Postale.

Ressource documentaire

DECRE_2025_051 – DPU – DIA TdM 25H010

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H010...

Ressource documentaire

DECRE_2025_050 – Prestations de transports par autocars des scolaires vers les équipements sportifs

Décision du Président portant sur la prestation de transports par autocars des scolaires vers les équipements sportifs

Ressource documentaire

DECRE_2025_049 – Achat de 4 véhicules

Décision du Président portant sur l’acquisition de 4 véhicules

Ressource documentaire

DECRE_2025_048 – Avenant au marché d’étude diagnostique et élaboration d’un schéma directeur d’assainissement

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de réaliation d’un étude diagnostique et élaboration d’un schéma directeur...

Ressource documentaire

DECRE_2025_047 – Tarifs complémentaires Office de Tourisme

Décision du Président portant tarification complémentaire à l’office de tourisme

Ressource documentaire

DECRE_2025_046 – Cours Académie Saint-Sauveur

Décision du Président portant tarification des cours académie au Site Saint-Sauveur

Ressource documentaire

DECRE_2025_045 – Modification de la régie de recettes Piscine de la Bretonnière

Décision du Président portant modification de la régie de recettes Piscine de la Bretonnière

Ressource documentaire

DECRE_2025_044 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à Montréverd

Ressource documentaire

DECRE_2025_043 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à Montréverd