Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2025_038 – Tarifs Cabane estivale 2025 Piscine de la Bretonnière

Décision du Président fixant les tarifs de la cabane estivale 2025 à la Piscine de la Bretonnière, du 14...

Ressource documentaire

DECRE_2025_037 – Avenant au marché ECL’OR

Décision du Président portant avenant n°1 au marché de prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation...

Ressource documentaire

DECRE_2025_036 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à la société Outil à Bois...

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DECRE_2025_035 – Tarifs du service Transport scolaire – année scolaire 2025-2026

Décision du Président portant tarification du service transport scolaire pour l’année scolaire 2025-2026

Ressource documentaire

DECRE_2025_034 – Prestations de gestion du service intercommunal de fourrière animale

Décision du Président portant attribution du marché de prestations de gestion du service intercommunal de fourrière animale

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DECRE_2025_033 – Remboursement des frais de transport du Printemps du Livre de Montaigu 2025

Décision du Président portant sur le remboursement des frais de transport du Printemps du Livre de Montaigu 2025

Ressource documentaire

DECRE_2025_032 – Tarifs des cartes abonnement achetées avant la saison estivale de la Piscine

Décision du Président portant sur les tarifs des cartes d’abonnement achetées avant la saison estivale pour la Piscine de...

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DECRE_2025_031 – Avenant au marché de mission d’assitance à maitrise d’ouvrage

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation des...

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DECRE_2025_030 – DPU – DIA TdM 25H007

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H007...

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DECRE_2025_029 – Contrat de prêt Transformation écologique

Décision du Président portant mise en place d’un Contrat de Prêt Transformation Ecologique sur le budget principal