Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2026_016 – DPU – DIA TdM 26H005

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H005...

Ressource documentaire

DECRE_2026_015 – Carte achat public

Décision du Président de Terres de Montaigu portant renouvellement de la carte achat public

Ressource documentaire

DECCS_2026_014 – Tarifs du Conservatoire 2026/2027

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification du Conservatoire pour l’année scolaire 2026/2027

Ressource documentaire

DECRE_2026_013 – Avenant au marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au lot n°3 du marché de travaux d’assainissement eaux...

Ressource documentaire

DECRE_2026_011 – DPU – DIA TdM 26H004

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H004...

Ressource documentaire

DECRE_2026_010 – DPU – DIA TdM 26H003

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H003...

Ressource documentaire

DECRE_2026_009 – DPU – DIA TdM 26H002

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H002...

Ressource documentaire

DECAE_2026_008 – Tarifs du service transport scolaire 2026/2027

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification du service transport scolaire pour l’année scolaire 2026/2027

Ressource documentaire

DECRE_2026_007 – Itinéraire cyclable Saint-Sulpice-le-Verdon à Mormaison

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au travaux d’aménagement de l’itinéraire cyclable entre les communes...

Ressource documentaire

DECRE_2026_006 – DPU – DIA TdM 26H001

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H001...