Type de ressource : Décision du président

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DECRE_2023_070 Tarifs du bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie lors des...

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DECRE_2023_069 Aménagement tourne à gauche et traversée cycle

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché d’aménagement d’un tourne à gauche ZA La Bretonnière...

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DECCS_2023_068 Initiations au 1er secours

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur les initiations aux gestes de premiers secours destinées aux personnes...

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DECDA_2023_067 Offre scolaire 2023-2024

Décision du Président portant sur les droits d’entrée aux activités scolaires proposées sur les différents équipements de Terres de...

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DECRE_2023_066 – DPU – DIA 085 TdM 23H020

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H020...

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DECDA_2023_065 Saison culturelle 2023-2024

Décision du Président portant tarification de la saison culturelle 2023-2024 du Théâtre de Thalie

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DECRE_2023_064 – Prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation innovante “ECL’OR”

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation...

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DECRE_2023_063 Mise en place d’un emprunt

Décision du Président portant mise en place d’un emprunt sur le budget principal pour le financement de la construction...

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DECRE_2023_062 Exécution de services de transports

Décision du Président portant attribution du marché d’exécution de services de transports

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DECRE_2023_061- DPU – DIA 085 TdM 23H019

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H019...