Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECTDM_22_059 – Marchés infrastructures assainissement collectif

Décision du Président portant sur l’attribution des marchés relatifs à l’exploitation des infrastructures d’assainissement collectif des eaux usées (EU)...

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DECTDM_22_058 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant sur la mise en place d’une ligne de trésorerie

Ressource documentaire

DECTDM_22_057 – DIA 025

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H025

Ressource documentaire

DECTDM_22_056 – Refacturation

Décision du Président portant sur la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie

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DECTDM_22_055 – Tarifs appliqués au bar du Théatre de Thalie

Décision du Président portant sur les tarifs appliqués à compter du 1er novembre 2022 au bar du Théâtre de...

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DECTDM_22_054 – Tarifs projets et actions d’autofinancement de l’Animation Jeunesse

Décision du Président portant sur les tarifs des projets et des actions d’autofinancement organisés par le service de l’animation...

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DECTDM_22_053 – Tarif complémentaire Site Saint-Sauveur

Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif au Site Saint-Sauveur

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DECTDM_22_052 – DIA 024

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H024

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DECTDM_22_051 – Offre scolaire 2022-2023 complément

Décision du Président portant sur un complément de l’offre scolaire 2022-2023

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DECTDM_22_050 – Don d’un clavecin

Décision du Président portant l’acceptation d’un don de clavecin