Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2023_060- DPU – DIA 085 TdM 23H018

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H018...

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DECRE_2023_059- DPU – DIA 085 TdM 23H017

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H017...

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DECDA_2023_058 Spectacle de rentrée du Théâtre de Thalie

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant le tarif du spectacle de rentrée du Théâtre de Thalie, à...

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DECDA_2023_057 Tarifs complémentaires Office de Tourisme

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des visites guidées à l’Office de Tourisme pour la...

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DECCS_2023_056 Tarifs Aire d’accueil des gens du voyage

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs appliqués à compter du 17 juillet 2023 sur l’aire...

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DECCS_2023_055 Avance de trésorerie

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur le consentement d’une avance remboursable de 200 000 € au...

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DECRE_2023_054 – Aménagement d’une piste cyclable entre Cugand et la Bernardière

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de travaux d’aménagement d’une piste cyclable entre les communes de Cugand...

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DECRE_2023_053 Solution logicielle service urbanisme

Décision du Président de Terres de Montaigu portant acquisition et mise en place d’une solution logicielle de gestion et...

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DECPR_2023_052 Tarifs de la cabane estivale de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs vendus à la cabane de la Piscine de la...

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DECRE_2023_051 – DPU – DIA 085 TdM 23H016

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H016...