Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECCS_2026_005 – Formation Premiers Secours Citoyens

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant laparticipation aux formations Premiers Secours Citoyens 

Ressource documentaire

DECDA_2026_004 – Tarifs complémentaires Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs complémentaires “Bien-être” et “Animation” de la Piscine de la...

Ressource documentaire

DECDA_2026_003 – Tarifs 2026 de l’Office de Tourisme

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’Office de Tourisme pour l’année 2026

Ressource documentaire

DECRE_2026_002 – Maitrise d’oeuvre – Station de traitement des Abraies à L’Herbergement

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant le marché de maitrise d’oeuvre pour la construction d’un bassin tampon...

Ressource documentaire

DECDA_2026_001 – Tarifs 2026 de la Maison de la Rivière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de la Maison de la Rivière pour l’année 2026

Ressource documentaire

DECRE_2025_089 – Evènement Orange “Alternatives à VmWare” du 10 mars 2026

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de location des salles de l’Hôtel d’agglomération situé à...

Ressource documentaire

DECRE_2025_088 – Assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement de l’infrastructure du système d’information

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif à l’assistance à maitrise d’ouvrage pour le...

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DECRE_2025_087 – DPU – DIA TdM 25H023

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H0232...

Ressource documentaire

DECRE_2025_086 – Photographies

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les conditions d’utilisation des photographies appartenant à Terres de Montaigu pour...

Ressource documentaire

DECRE_2025_085 – Maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation d’une salle de sport et la construction d’une salle multi-activités au complexe sportif de Rocheservière

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 à la mission de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation...