Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2025_042 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à l’ADMR à Montréverd

Ressource documentaire

DECRE_2025_041 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à la société Amazone à Treize-Septiers

Ressource documentaire

DECRE_2025_040 – DPU – DIA TdM 25H009

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H009...

Ressource documentaire

DECRE_2025_039 – DPU – DIA TdM 25H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H008...

Ressource documentaire

DECRE_2025_038 – Tarifs Cabane estivale 2025 Piscine de la Bretonnière

Décision du Président fixant les tarifs de la cabane estivale 2025 à la Piscine de la Bretonnière, du 14...

Ressource documentaire

DECRE_2025_037 – Avenant au marché ECL’OR

Décision du Président portant avenant n°1 au marché de prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation...

Ressource documentaire

DECRE_2025_036 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à la société Outil à Bois...

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DECRE_2025_035 – Tarifs du service Transport scolaire – année scolaire 2025-2026

Décision du Président portant tarification du service transport scolaire pour l’année scolaire 2025-2026

Ressource documentaire

DECRE_2025_034 – Prestations de gestion du service intercommunal de fourrière animale

Décision du Président portant attribution du marché de prestations de gestion du service intercommunal de fourrière animale

Ressource documentaire

DECRE_2025_033 – Remboursement des frais de transport du Printemps du Livre de Montaigu 2025

Décision du Président portant sur le remboursement des frais de transport du Printemps du Livre de Montaigu 2025