Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2025_028 – DPU – DIA TdM 25H006

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H006...

Ressource documentaire

DECRE_2025_027 – DPU – DIA TdM 25H005

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H005...

Ressource documentaire

DECAE_2025_026 – Fermeture de l’aire d’accueil des gens du voyage

Décision du Président relative à la fermeture de l’aire d’accueil des gens du voyage du 18 juillet au 11...

Ressource documentaire

DECAE_2025_025 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique

Décision du Président relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique au bénéfice des entreprises du...

Ressource documentaire

DECDA_2025_024 – Maison de la Rivière – Tarifs de la boutique 2025

Décision du Président fixant les tarifs de la boutique à la Maison de la Rivière pour la saison 2025

Ressource documentaire

DECRE_2025_023 – Convention d’occupation précaire

Décision du Président portant sur la Convention d’occupation précaire pour les activités du Conservatoire Intercommunal de Musique de Terres...

Ressource documentaire

DECRE_2025_022 – Avenant marché extincteurs

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de prestations d’entretien et maintenance des extincteurs et RIA des...

Ressource documentaire

DECRE_2025_021 – DPU – DIA TdM 25H004

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H004...

Ressource documentaire

DECRE_2025_020 – DPU – DIA TdM 25H003

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H003...

Ressource documentaire

DECRE_2025_019 – Tarifs jeunesse été 2025

Décision du Président fixant les tarifs 2025 pour l’été pour le service jeunesse