Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECAE_2025_084 – Transports ponctuels par autocars ou minibus grande capacité

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant les prestations de transports ponctuels par autocars ou minibus grande capacité...

Ressource documentaire

DECAE_2025_083 – Itinéraire cyclable à Montréverd

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant les travaux d’aménagement d’un itinéraire cyclable entre les communes de Saint-Sulpice-le-Verdon...

Ressource documentaire

DECRE_2025_082 – DPU – DIA TdM 25H022

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H022...

Ressource documentaire

DECAE_2025_078 – Travaux station d’épuration Treize-Septiers

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant les travaux d’optimisation de la chaine d’autosurveillance et de protection aux...

Ressource documentaire

DECAE_2025_081 – Tarifs assainissement non collectif 2026

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’assainissement non collectif pour l’année 2026

Ressource documentaire

DECAE_2025_080 – Tarifs assainissement collectif 2026

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’assainissement collectif pour l’année 2026

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DECRE_2025_079 – Mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique de la résidence La Peupleraie

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de la mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique...

Ressource documentaire

DECRE_2025_077 – DPU – DIA TdM 25H021

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H021...

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DECRE_2025_076 – Refacturation de consommables, prestations informatiques et téléphonie

Décision du Président portant refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie

Ressource documentaire

DECRE_2025_075 – Livres non scolaires 2026

Décision du Président portant attribution du marché de fournitures de livres non scolaires pour l’année 2026.