Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2025_074 – DPU – DIA TdM 25H020

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H020...

Ressource documentaire

DECRE_2025_073 – DPU – DIA TdM 25H019

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H019...

Ressource documentaire

DECRE_2025_072 – DPU – DIA TdM 25H018

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H018...

Ressource documentaire

DECRE_2025_071 – Avenant n°1 au marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP)

Décision du Président portant avenant n°1 aux 4 lots du marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales...

Ressource documentaire

DECRE_2025_070 – Maitrise d’oeuvre réhabilitation, restructuration et extension de la résidence Le Repos en Espace Familles et Santé

Décision du Président attribuant le marché de missions de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation, la restructuration et l’extension de...

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DECRE_2025_069 – Maitrise d’oeuvre construction brigade mobile de gendarmerie et logements à La Bruffière

Décision du Président attribuant le marché de mission de maitrise d’oeuvre pour la construction d’une brigade mobile de gendarmerie...

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DECRE_2025_068 – DPU – DIA TdM 25H017

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H017...

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DECRE_2025_067 – DPU – DIA TdM 25H016

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H016...

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DECRE_2025_066 – DPU – DIA TdM 25H015

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H015...

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DECRE_2025_065 – DPU – DIA TdM 25H013

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H013...