Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2025_009 – Tarifs Office de Tourisme 2025

Décision du Président portant sur la fixation des tarifs de l’Office de Tourisme à compter du 1er mars 2025

Ressource documentaire

DECRE_2025_008 – Tarifs Maison de la Rivière 2025

Décision du Président portant sur la fixation des tarifs des prestations de la Maison de la Rivière à compter...

Ressource documentaire

DECRE_2025_007 – Contrat de Prêt Transformation écologique

Décision du Président portant sur la mise en place d’un Contrat de Prêt Transformation Ecologique sur le Budget Assainissement

Ressource documentaire

DECRE_2025_006 – Fourniture et installation de mobiliers pour l’hôtel d’agglomération

Décision du Président portant sur l’attribution du lot 1 : fauteuils, sièges et chaises de la salle du Conseil...

Ressource documentaire

DECRE_2025_005 – Avenant schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de réalisation du schéma directeur des énergies renouvelables et de...

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DECCS_2025_003 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président portant sur la tarification de l’Animation Jeunesse

Ressource documentaire

DECCS_2025_002 – Modification de la sous-régie d’avances Animation Jeunesse Cugand

Décision du Président portant sur la modification de la sous-régie d’avances Animation Jeunesse Cugand

Ressource documentaire

DECCS_2025_001 – Modification de la régie d’avances Animation Jeunesse

Décision du Président portant sur la modification de la régie d’avances Animation Jeunesse

Ressource documentaire

DECRE_2024_097 – DPU – DIA TdM 24H036

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H036...

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DECRE_2024_096 – DPU – DIA TdM 24H035

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H035...