Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2024_095 – Avenant au marché de fournitures de conteneurs

Décision du Président portant sur la passation d’un avenant n°1 au marché de fournitures de conteneurs pour la collecte...

Ressource documentaire

DECRE_2024_094 – Conseil de développement

Décision du Président désignant le président et les membres du Conseil de développement de Terres de Montaigu

Ressource documentaire

DECRE_2024_093 – DPU – DIA TdM 24H034

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H034...

Ressource documentaire

DECRE_2024_092 – DPU – DIA TdM 24H033

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H033...

Ressource documentaire

DECRE_2024_091 – DPU – DIA TdM 24H032

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H032...

Ressource documentaire

DECRE_2024_090 – DPU – DIA TdM 24H031

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H031...

Ressource documentaire

DECRE_2024_089 – DPU – DIA TdM 24H030

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H030...

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DECRE_2024_088 – DPU – DIA TdM 24H029

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H029...

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DECRE_2024_087 – Parcours éducatifs 2024-205

Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif pour les parcours éducatifs 2024-2025

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DECRE_2024_086 – Refacturation prestations informatiques

Décision du Président portant sur la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie pour la période du...