Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2025_012 – Inspection de réception des réseaux neufs d’eaux usées et d’eaux pluviales

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations d’inspections de réception des réseaux neufs d’eaux usées et...

Ressource documentaire

DECRE_2025_011 – DPU – DIA TdM 25H002

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H002...

Ressource documentaire

DECRE_2025_010 – DPU – DIA TdM 25H001

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H001...

Ressource documentaire

DECRE_2025_009 – Tarifs Office de Tourisme 2025

Décision du Président portant sur la fixation des tarifs de l’Office de Tourisme à compter du 1er mars 2025

Ressource documentaire

DECRE_2025_008 – Tarifs Maison de la Rivière 2025

Décision du Président portant sur la fixation des tarifs des prestations de la Maison de la Rivière à compter...

Ressource documentaire

DECRE_2025_007 – Contrat de Prêt Transformation écologique

Décision du Président portant sur la mise en place d’un Contrat de Prêt Transformation Ecologique sur le Budget Assainissement

Ressource documentaire

DECRE_2025_006 – Fourniture et installation de mobiliers pour l’hôtel d’agglomération

Décision du Président portant sur l’attribution du lot 1 : fauteuils, sièges et chaises de la salle du Conseil...

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DECRE_2025_005 – Avenant schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de réalisation du schéma directeur des énergies renouvelables et de...

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DECCS_2025_003 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président portant sur la tarification de l’Animation Jeunesse

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DECCS_2025_002 – Modification de la sous-régie d’avances Animation Jeunesse Cugand

Décision du Président portant sur la modification de la sous-régie d’avances Animation Jeunesse Cugand