Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2024_085 – Avenant au marché de contrôles techniques

Décision du Président portant sur la passation d’un avenant au marché de prestations de contrôles techniques périodiques pour l’agjoueet...

Ressource documentaire

DECRE_2024_084 – Entretien et maintenance chauffage

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations d’entretien et maintenance des installations de chauffage, production Eau...

Ressource documentaire

DECRE_2024_083 – Livres non scolaires 2025

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de fournitures de livres non scolaires pour l’année 2025

Ressource documentaire

DECRE_2024_082 – Tarif activité enfant

Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif activité enfant au semestre à la Piscine de La Bretonnière

Ressource documentaire

DECRE_2024_081 – DPU – DIA TdM 24H028

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H028...

Ressource documentaire

DECRE_2024_080 – Tarif activité enfant

Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif activité enfant à la Piscine de La Bretonnière

Ressource documentaire

ARRAE_2024_042 Ouverture d’une enquête publique

Arrêté du Président portant ouvertured’une enquête publique unique relative aux projets de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme...

Ressource documentaire

DECRE_2024_079 – DPU – DIA TdM 24H027

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H027...

Ressource documentaire

DECRE_2024_078 – DPU – DIA TdM 24H024

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H024...

Ressource documentaire

DECRE_2024_077 – Avenant marché détection, alarme incendie et exutoire de fumée

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de prestation d’entretien et maintenance des installations de détection, d’alarme...