Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECPR_2025_054 – Tarifs de la pépinière de formation La Turbine

Décision du Président portant sur les tarifs de location des salles de formation en cas d’utilisation ponctuelle à la...

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DECPR_2025_053 – Tarifs Fourrière animale

Décision du Président portant sur les tarifs du service intercommunal de fourrière animale.

Ressource documentaire

DECRE_2025_052 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès de la Banque Postale.

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DECRE_2025_051 – DPU – DIA TdM 25H010

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H010...

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DECRE_2025_050 – Prestations de transports par autocars des scolaires vers les équipements sportifs

Décision du Président portant sur la prestation de transports par autocars des scolaires vers les équipements sportifs

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DECRE_2025_049 – Achat de 4 véhicules

Décision du Président portant sur l’acquisition de 4 véhicules

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DECRE_2025_048 – Avenant au marché d’étude diagnostique et élaboration d’un schéma directeur d’assainissement

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de réaliation d’un étude diagnostique et élaboration d’un schéma directeur...

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DECRE_2025_047 – Tarifs complémentaires Office de Tourisme

Décision du Président portant tarification complémentaire à l’office de tourisme

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DECRE_2025_046 – Cours Académie Saint-Sauveur

Décision du Président portant tarification des cours académie au Site Saint-Sauveur

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DECRE_2025_045 – Modification de la régie de recettes Piscine de la Bretonnière

Décision du Président portant modification de la régie de recettes Piscine de la Bretonnière